Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633: Dépôts récents
Voici les éléments 81-100 de 462
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Les procès filmés : l’évolution du droit
ROUSSET, Charlotte
(La lettre des Cahiers : analyses universitaires à partir des décisions rendues par les Cours d'appel d'Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. n° 3, pp. 22, 2023)Article de revue -
Analyse de la pratique du contrôle de proportionnalité opéré par les juges du fond du droit d’accès au juge : exemples des cours d’appel d’Agen et Bordeaux
(La lettre des Cahiers : analyses universitaires à partir des décisions rendues par les Cours d'appel d'Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. n° 4, 2023-07-01)Article de revue -
À propos de Leçons de sociologie criminelle, d’Émile Durkheim, édition scientifique par Matthieu Béra
BRIARD, Mathilde
(Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel]. n° 43, 2023-06-01)Article de revue -
De la motivation des mesures consécutives à une condamnation pénale, note ss Cass crim. 27 juin 2023, n° 22-84.804, publié au Bull. crim.
DE JACOBET DE NOMBEL, Camille
(Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction. pp. 528, 2023)Article de revue -
De la motivation de l’astreinte consécutive à une condamnation pour infraction d’urbanisme, Cass. crim., 6 fév. 2024, n° 22-82.833, publié au Bulletin, AJDA 2024. 237
DE JACOBET DE NOMBEL, Camille
(Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction. pp. 216, 2024)Article de revue -
Le récit naturaliste des épidémies, pour une histoire institutionnelle et sociale inédite du XIXe siècle
DELBREL, Sophie
Communication dans un congrès -
Le cadre général de l'enquête : enquête ou instruction ?
BRENAUT, Maxime
Communication dans un congrès -
Aspects de la “contractualisation” du droit répressif français relatifs aux personnes physiques
BRENAUT, Maxime
Communication dans un congrès -
Majeur protégé et matière pénale
MALABAT, Valerie
Communication dans un congrès -
Quels motifs d’exonération de leur responsabilité pénale pour les prévenus en matière de “discours de haine” ?
BRENAUT, Maxime
Communication dans un congrès -
La peine sans fin
BRENAUT, Maxime
Communication dans un congrès -
Conférence-débat Homicides et blessures routiers
HAZIZA, Jean-Michel; BENEJAT, Murielle; DUPERIE, Patrick
Communication dans un congrèsLibre accès
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Justice sans audience : étude d’impact sur les justiciables et les professionnels du droit. Un projet de recherche à l’écoute des pratiques locales
BERGEAUD WETTERWALD, Aurelie
(Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées. n° 2, pp. 20, 2022-07)Article de revue