Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633: Dépôts récents
Voici les éléments 1-20 de 762
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Difficile coexistence de deux régimes de réduction de peine
(Droit pénal. n° 2, 2025-02)Article de revue -
Difficile coexistence de deux régimes de réduction de peine
(Droit pénal. n° 3, 2025-03)Article de revue -
Responsabilité civile environnementale : Variations sur la forme et le fond
(Responsabilité civile et assurances, 2023)Article de revue -
La légitime défense environnementale : Inspirations puisées dans l’œuvre d’Hayao Miyazaki (et d’Isao Takahata)
(Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2023)Chapitre d'ouvrage -
L’imputation par amputation de la cohabitation ou le mode abrégé de réforme de la responsabilité parentale
(Responsabilité civile et assurances, 2024)Article de revue -
Un an de droit de la peine
(Droit pénal. n° 3, 2025-03)Article de revue -
De l'office du juge saisi d'une demande de suspension médicale de peine
(La Semaine juridique. Édition générale. n° 12, 2025-03-24)Article de revue -
Incriminer le réchauffement climatique
(Dalloz, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Aspects pénaux du paternalisme moderne
(LexisNexis, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Les garanties procédurales légitimant l’atteinte au secret des sources », note sous CourEDH, Samona Uitgevers c/ Pays-Bas, in Chronique de Communication et créations intellectuelles (dir. X. Daverat)
(Les Petites Affiches. n° 16, pp. 6, 2012-01-23)Article de revue -
L’imputation de la responsabilité des difficultés des entreprises
(Cujas, coll. Actes et études, 2013)Chapitre d'ouvrage -
Réparation du préjudice écologique : Entre « précisions » et mécompréhensions »
(Responsabilité civile et assurances, 2024)Article de revue -
Les mutations contemporaines de la sanction pénale
Communication dans un congrès -
Indifférence de la faute de l’enfant auteur du dommage et prévalence de la responsabilité parentale sur celle des associations sportives : la lourde charge (juridique) d’être parent
(Responsabilité civile et assurances, 2022)Article de revue -
Quelques aspects de l’autonomie du droit processuel
(Editions Bière, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Money laundering under French criminal Law - Le blanchiment d’argent
Communication dans un congrès -
Administration of justice: A crucial issue of democracy
Communication dans un congrès -
Droit et pardon
Communication dans un congrès -
La continuité du primat de l’éducatif sur le répressif
(Dalloz, coll. Thèmes et commentaires., 2021)Chapitre d'ouvrage -
Faut-il recourir à l’analyse économique du droit pénal ?
(LexisNexis, 2018-06)Chapitre d'ouvrage