Récemment ajouté

(Galatasaray Üniversitesi Hukuk Fakültesi dergisi [Galatasaray University Faculty of Law magazine / Revue de la faculté de droit de l'université de Galatasaray]. n° 3, pp. 10, 2021)

Article de revue

Inexécution de la peine à la suite d’une réserve constitutionnelle : Cass. crim., 9 nov. 2021, n° 20- 87.078, B : JurisData n° 2021-017717

PELTIER, Virginie

(Droit pénal. n° 12, 2021-12)

Article de revue

Condamné en détention provisoire : Cass. crim., 22 nov. 2023, n° 23-80.772, B : JurisData n° 2023-020776

PELTIER, Virginie

(Droit pénal. n° 1, 2024-01)

Article de revue

Fichiers policiers, judiciaires et de renseignement : Tous surveillés ?

DECIMA, Olivier

Autre document

Droits de l'homme, climat : Le sport s'en foot ?

DECIMA, Olivier

Autre document

Taxe carbone : Chiffon rouge ou panacée verte ?

DECIMA, Olivier

Autre document

Violences conjugales et féminicides : La justice est-elle adaptée ?

DECIMA, Olivier

(2022)

Autre document

Premières leçons de la guerre en Ukraine

DECIMA, Olivier

Autre document

La qualification pénale et les valeurs sociales protégées

DECIMA, Olivier

(Dalloz, 2020)

Chapitre d'ouvrage

Requiem pour ne bis in idem

DECIMA, Olivier

(Droit pénal. n° 3, 2022-03)

Article de revue

La faute indistincte

DECIMA, Olivier

(La Gazette du palais. n° 12, pp. 25, 2022)

Article de revue

Droit pénal européen des droits de l’homme

CLAVERIE-ROUSSET, Charlotte

(Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019)

Article de revue

Loi et responsabilités pénales. Synthèse

CLAVERIE-ROUSSET, Charlotte

(JurisClasseur Pénal des Affaires [Encyclopédie juridique Juris-Classeur], 2024)

Article de revue

Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633: Dépôts récents

Violation des règles de passation des marchés publics et favoritisme. note sous Cass. crim. 6 janvier 2021, n°20-80.508. Comm. 43 ﻿

Du blanchiment de fraude fiscale par transfert d’espèces à l’étranger sans déclaration en douane.note sous Cass. crim. 18 mars 2020, n°18-86.491. Comm. 309 ﻿

Les conditions de détention, condition de la détention ﻿

Confusions : Cass. crim., 18 oct. 2023, n° 22-87.268, F-D : JurisData n° 2023-020694. Comm. 211 ﻿

Surveillance des auteurs d’infractions terroristes à l’issue de leur peine (saison 2 : la validation constitutionnelle) : Cons. const., 30 juill. 2021, n° 2021-822 DC ﻿

La confiscation en 4 QPC : Cass. crim., 15 sept. 2021, n° 21-82.389, F-D : JurisData n° 2021- 016360 Cass. crim., 15 sept. 2021, n° 21-90.029, D : JurisData n° 2021-014488 Cass. crim., 15 sept. 2021, n° 21-82.427, D : JurisData n° 2021-014489 ﻿

Détermination du domaine du cumul : suite (mais pas fin) des travaux prétoriens : Cass. crim., 13 déc. 2023, n° 22-81.985, FS-B : JurisData n° 2023- 022328 ﻿

Indépendance du ministère public français ? ﻿

Inexécution de la peine à la suite d’une réserve constitutionnelle : Cass. crim., 9 nov. 2021, n° 20- 87.078, B : JurisData n° 2021-017717 ﻿

Condamné en détention provisoire : Cass. crim., 22 nov. 2023, n° 23-80.772, B : JurisData n° 2023-020776 ﻿

Fichiers policiers, judiciaires et de renseignement : Tous surveillés ? ﻿

Droits de l'homme, climat : Le sport s'en foot ? ﻿

Taxe carbone : Chiffon rouge ou panacée verte ? ﻿

Violences conjugales et féminicides : La justice est-elle adaptée ? ﻿

Premières leçons de la guerre en Ukraine ﻿

La qualification pénale et les valeurs sociales protégées ﻿

Requiem pour ne bis in idem ﻿

La faute indistincte ﻿

Droit pénal européen des droits de l’homme ﻿

Loi et responsabilités pénales. Synthèse ﻿

Violation des règles de passation des marchés publics et favoritisme. note sous Cass. crim. 6 janvier 2021, n°20-80.508. Comm. 43

Du blanchiment de fraude fiscale par transfert d’espèces à l’étranger sans déclaration en douane.note sous Cass. crim. 18 mars 2020, n°18-86.491. Comm. 309

Les conditions de détention, condition de la détention

Confusions : Cass. crim., 18 oct. 2023, n° 22-87.268, F-D : JurisData n° 2023-020694. Comm. 211

Surveillance des auteurs d’infractions terroristes à l’issue de leur peine (saison 2 : la validation constitutionnelle) : Cons. const., 30 juill. 2021, n° 2021-822 DC

La confiscation en 4 QPC : Cass. crim., 15 sept. 2021, n° 21-82.389, F-D : JurisData n° 2021- 016360 Cass. crim., 15 sept. 2021, n° 21-90.029, D : JurisData n° 2021-014488 Cass. crim., 15 sept. 2021, n° 21-82.427, D : JurisData n° 2021-014489

Détermination du domaine du cumul : suite (mais pas fin) des travaux prétoriens : Cass. crim., 13 déc. 2023, n° 22-81.985, FS-B : JurisData n° 2023- 022328

Indépendance du ministère public français ?

Inexécution de la peine à la suite d’une réserve constitutionnelle : Cass. crim., 9 nov. 2021, n° 20- 87.078, B : JurisData n° 2021-017717

Condamné en détention provisoire : Cass. crim., 22 nov. 2023, n° 23-80.772, B : JurisData n° 2023-020776

Fichiers policiers, judiciaires et de renseignement : Tous surveillés ?

Droits de l'homme, climat : Le sport s'en foot ?

Taxe carbone : Chiffon rouge ou panacée verte ?

Violences conjugales et féminicides : La justice est-elle adaptée ?

Premières leçons de la guerre en Ukraine

La qualification pénale et les valeurs sociales protégées

Requiem pour ne bis in idem

La faute indistincte

Droit pénal européen des droits de l’homme

Loi et responsabilités pénales. Synthèse