Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633: envíos recientes
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Synthèse, Circulation routière
(JurisClasseur Lois pénales spéciales [Encyclopédie Juris-classeur]. n° 70, 2024-05-15)Article de revue -
Les fonctions sans le statut : de quelques hypothèses où le parquetier se fait juge pénal
Communication dans un congrès -
QPC. Un an de question prioritaire de constitutionnalité en matière pénale (Septembre 2022 – Août 2023)
(Droit pénal. n° 10, 2023-10)Article de revue -
Séduction et droit pénal, la mort d’un oxymore ?
(Bière, 2023)Chapitre d'ouvrage -
L’action civile de l’État français victime de blanchiment de fraude fiscale, note sous Cass. crim. 15 nov. 2023, n°22-82.826, B : JurisData n° 2023-020216
(Droit pénal. n° 1, pp. 11, 2024-01-01)Article de revue -
Réflexion sur l’acte de blanchiment
(LexisNexis, 2023)Chapitre d'ouvrage -
La sanction du pacte avec le Diable : réflexions sur la complicité
(LexisNexis, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Jacques Damour ou les prisons d’un Communard
Communication dans un congrès -
Qu’est devenu le bon père de famille du Code pénal ?
(LexisNexis, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Les procès filmés : l’évolution du droit
(La lettre des Cahiers : analyses universitaires à partir des décisions rendues par les Cours d'appel d'Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. n° 3, pp. 22, 2023)Article de revue -
Analyse de la pratique du contrôle de proportionnalité opéré par les juges du fond du droit d’accès au juge : exemples des cours d’appel d’Agen et Bordeaux
(La lettre des Cahiers : analyses universitaires à partir des décisions rendues par les Cours d'appel d'Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. n° 4, 2023-07-01)Article de revue -
À propos de Leçons de sociologie criminelle, d’Émile Durkheim, édition scientifique par Matthieu Béra
(Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel]. n° 43, 2023-06-01)Article de revue -
La justice à l’aune de l’injustice ordinaire : L’Affaire Crainquebille d’Anatole France
(Les Cahiers de la justice. n° 4, 2023)Article de revue -
Du droit à la nullité en procédure pénale, retour sur la subjectivisation du contentieux des nullités
(Bière, 2023)Chapitre d'ouvrage -
De la motivation des mesures consécutives à une condamnation pénale, note ss Cass crim. 27 juin 2023, n° 22-84.804, publié au Bull. crim.
(Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction. pp. 528, 2023)Article de revue -
De la motivation de l’astreinte consécutive à une condamnation pour infraction d’urbanisme, Cass. crim., 6 fév. 2024, n° 22-82.833, publié au Bulletin, AJDA 2024. 237
(Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction. pp. 216, 2024)Article de revue -
L’origine du monde
(Dalloz, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Réenchanter la terre malgré l’Affaire : Fécondité d’Émile Zola
(Revue Droit & Littérature. n° 6, pp. 165-180, 2022-09-12)Article de revue -
Le récit naturaliste des épidémies, pour une histoire institutionnelle et sociale inédite du XIXe siècle
Communication dans un congrès -
La Terre, roman du parricide intégral ? Meurtres physiques et symboliques dans la France rurale du XIXe siècle
(Considérant - Revue du droit imaginé. n° 4, pp. 143-157, 2022)Article de revue