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Introduction. Philosophie juridique des droits de la personnalité

ZABALZA, Alexandre

(LEXIS NEXIS, 2013-07-04)

Chapitre d'ouvrageLibre acceso

Procédure de remise entre le Royaume-Uni et les États membres de l'UE : Un mandat d'arrêt européen qui n'en porte pas le nom ?

HERRAN, Thomas

(Actualité juridique Pénal, 2024-06)

Article de revue

Le succédané de mandat d’arrêt européen entre le Royaume-Uni et les États membres de l’Union européenne

HERRAN, Thomas

(Actualité juridique Pénal, 2024-07-12)

Article de revue

Juger les crimes internationaux des ministres

HERRAN, Thomas

(Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, 2024-04)

Article de revue

Droit de la peine. Réduction de peine. Application dans le temps du nouveau régime (Cass. crim., 26 juin 2024, n°23-87-131, B : Jurisdata n°2024-010088)

BONIS, Evelyne

(Droit pénal. n° n°9, pp. 71, 2024-09)

Article de revue

Esquisse d’un droit pénal de l’environnement rêvé : pour une protection pénale des communs, entre droit commun et droit hors du commun

LAGOUTTE, Julien

(Revue juridique de l'environnement. vol. 48, pp. 353-352, 2023)

Article de revue

Paralogisme des droits de la nature et personnification des communs environnementaux

ZABALZA, Alexandre

(Revue juridique de l'environnement. vol. 48, pp. 427-439, 2023)

Article de revue

Chronique internationale. La (non-) neutralisation de l'application d'une infraction par un accord conclu par l'Union européenne (Crim. 15 nov. 2023, n°22-81.258, publié au Bulletin, D. 2024.251, note J. Lasserre Capdeville ; AJ pé,al 2024.104, obs. M. Hy ; Lexbase pénal, déc; 2023, obs. J.-M. Brigant et N. Catelan)

HERRAN, Thomas

(Revue de science criminelle et de droit pénal comparé. n° 2, pp. 467-469, 2024-04)

Article de revue

Chronique internationale. Droit au respect de la vie privée et familiale et mandat d'arrêt européen : un motif de refus en perte de repère (Crim. 17 janv. 2024, n°23-87.197, inédit)

HERRAN, Thomas

(Revue de science criminelle et de droit pénal comparé. n° 2, pp. 469-472, 2024-04)

Article de revue

Chronique internationale. De la remise d'un réfugié ou la confiance mutuelle à la géométrie... aléatoire (Crim. 31 janv. 2024, n°24-80.014, AJ pénal 2024.162 et les obs.)

HERRAN, Thomas

(Revue de science criminelle et de droit pénal comparé. n° 2, pp. 472-474, 2024-04)

Article de revue

Les réserves dites 'transitoires' du Conseil constitutionnel et la procédure pénale

BONIS, Evelyne

Autre document

Quel(s) statut(s) pour les biens communs ?

ZABALZA, Alexandre

; DROUOT, Guillaume

(Dalloz, 2024-09)

Ouvrage

Préface. Les "biens communs" : Une nouvelle catégorie juridique ?

ZABALZA, Alexandre

(2024-09)

Chapitre d'ouvrageLibre acceso

Les droits de la nature à la boussole des communs. Premiers jalons pour une théorie du sujet de droit sans personnalité juridique

ZABALZA, Alexandre

(Revue juridique de l'environnement. vol. 49, n° 2, pp. 364-380, 2024-06)

Article de revueLibre acceso

Droit de la peine. Cumul de sanctions. Précisions Prétoriennes (Cass. crim., 22 mars 2023, n°19-80.689 ; Cass. crim., 22 mars 2023, n°19-81.929)

PELTIER, Virginie

(Droit pénal. n° 5, pp. 68, 2023-05)

Article de revue

Droit de la peine. Suivi socio-judiciaire. Le BAR n'est pas une mesure de sûreté (Cass. crim., 6 sept. 2023, n°22-84.919)

PELTIER, Virginie

(Droit pénal. n° 10, pp. 49, 2023-10)

Article de revue

Propos conclusifs & plateforme commune autour des (biens) communs environnementaux

ZABALZA, Alexandre

; DELZANGLES, Hubert

(Revue juridique de l'environnement. vol. 48, pp. 441-444, 2023)

Article de revue

La “contractualisation” du droit punitif

BRENAUT, Maxime

Communication dans un congrès

L’influence du droit de l’Union européenne sur la répression des abus de marché

ROUSSET, Charlotte

(Annuaire de Justice transitionnelle, 2024)

Article de revue

La qualification des “infractions écologistes”

BRENAUT, Maxime

Communication dans un congrès

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L’influence du droit de l’Union européenne sur la répression des abus de marché

La qualification des “infractions écologistes”