Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114: Recent submissions
Now showing items 1461-1480 of 2933
-
L'autonomie de la prise d'acte de la rupture du contrat de travail
(Droit Social. n° 06, pp. 552-558, 2019-06-22)Article de revue -
Actualité du régime juridique du contrat de travail
(Droit Social. n° 01, pp. 57, 2019-01-10)Article de revue -
L'économie sociale et solidaire : un monde du travail ordinaire ?
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 500, 2019-06-28)Article de revue -
Domination et soumission au sein du groupe de sociétés
(Droit Social. n° 05, pp. 436, 2019-05-13)Article de revue -
Les temps périphériques au travail
(Droit Social. n° 07, pp. 634-640, 2019-07-25)Article de revue -
Droit de la sécurité sociale
(Dalloz, 2019)Ouvrage -
Dispositions relatives au contrat de travail résultant de la loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi
(Revue de droit du travail. n° 10, pp. 606, 2015-10-16)Article de revue -
Les exigences légales relatives à la forme et au contenu du CDD ne s'appliquent pas à une promesse d'embauche
(Revue de droit du travail. n° 10, pp. 616, 2016-10-19)Article de revue -
L'annulation de la convention d'assurance-chômage du 14 mai 2014 : une victoire en demi-teinte
(Revue de droit du travail. n° 11, pp. 686, 2015-11-24)Article de revue -
Chèque emploi associatif et contrat de travail intermittent
(Revue de droit du travail. n° 07 et 08, pp. 461, 2015-07-28)Article de revue -
Optimisation fiscale vs droit à la participation financière des salariés
(Revue de droit du travail. n° 05, pp. 335, 2016-05-23)Article de revue -
L'exercice du pouvoir de licencier au sein des groupes de sociétés
(Revue de droit du travail. n° 09, pp. 536, 2015-09-23)Article de revue -
La requalification-sanction d'un contrat adultes relais
(Revue de droit du travail. n° 10, pp. 604, 2015-10-16)Article de revue -
La simplification des déclarations sociales des employeurs
(Revue de droit du travail. n° 09, pp. 539, 2015-09-23)Article de revue -
Sur les obligations incombant aux assurés sociaux en cas de versement de prestations en espèces
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 312, 2013-04-30)Article de revue -
Tentative de suicide et accidents de service : un assouplissement de la jurisprudence
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 05, pp. 945, 2014-11-04)Article de revue -
Accident du travail * Faute inexcusable * Stress * Infarctus * Données médicales * Employeur
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 163, 2013-02-28)Article de revue -
Faute inexcusable * Indemnisation complémentaire * Souffrances physiques et morales * Préjudice d'agrément
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 359, 2013-04-30)Article de revue -
Insertion par le travail et aide sociale au Japon : une comparaison avec la France
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 93, 2015-02-28)Article de revue -
Régime général * Succession d'arrêts de travail * Ouverture des droits à pension * Période de référence
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 353, 2013-04-30)Article de revue