Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633: Dépôts récents
Voici les éléments 401-420 de 1003
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v° Favoritisme
(JurisClasseur Pénal des Affaires [Encyclopédie juridique Juris-Classeur], 2024)Article de revue -
La loyauté dans le procès : Aspects de procédure pénale
Actes de congrès/Proceedings -
Brèves réflexions sur la liberté d’expression des universitaires
(2019)Chapitre d'ouvrage -
L'influence de la réforme des conditions de la responsabilité civile extracontractuelle sur les liens entre les responsabilités civile et pénale
(Revue des contrats. pp. 138, 2022-01)Article de revue -
Propos introductif.
Communication dans un congrès -
Evaluations et évolutions de la justice restaurative
Communication dans un congrès -
La sanction des infractions sexuelles : Quelle(s) mesure(s) ? Quel accompagnement ?
Communication dans un congrès -
L’impact de l’abolition sur le quantum des peines
Communication dans un congrès -
Les conditions de détention
Communication dans un congrès -
Art. 710 à 712 - Fasc. 30 : Régime pénitentiaire dérogatoire applicable pour faire face à l'épidémie de Covid 19
(JurisClasseur Procédure pénale [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2020-05-15)Article de revue -
Réflexions sur la place et le rôle du juge de l’application des peines
(Dalloz, coll. Thèmes et commentaires., 2020)Chapitre d'ouvrage -
Indépendance et impartialité
Communication dans un congrès -
L’impact de la loi du 23 mars 2019 et la surpopulation carcérale en 2020 en dehors et pendant la période de crise sanitaire
Communication dans un congrès -
Droit pénal et consommation de vin
(Droit & Patrimoine. n° 304, pp. 22, 2020-07)Article de revue -
Destructions, dégradations, détériorations
(JurisClasseur Pénal Code [Encyclopédie juridique Juris-Classeur], 2018)Article de revue -
Le développement des procédures sans audience pour le règlement des litiges civils
Communication dans un congrès -
Les longues peines, Forum de la Direction de l’administration pénitentiaire
Communication dans un congrès -
Les 40 ans du TIG. Propos introductif
Communication dans un congrès -
Notions fondamentales de procédure pénale
(JurisClasseur Pénal des Affaires [Encyclopédie juridique Juris-Classeur], 2022)Article de revue -
Le principe ne bis in idem et le concours d’infractions pénales : L’encadrement européen
(Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2020)Article de revue