Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633: Dépôts récents
Voici les éléments 1-20 de 743
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Faut-il recourir à l’analyse économique du droit pénal ?
(LexisNexis, 2018-06)Chapitre d'ouvrage -
Retour sur (ou de?) l’abolitionnisme pénal : Généalogie philosophique et enjeux contemporains
(Bière, 2020)Chapitre d'ouvrage -
La césure du procès des mineurs délinquants
(LexisNexis, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Le doute en matière pénale
(Dalloz. Nouvelle bibliothèque des thèses, 2002-01-14)Ouvrage -
Droit pénal général. Préparation aux examens
(Hachette, 2010-07-21)Ouvrage -
Mythe et réalité du doute favorable en matière pénale
(Revue de science criminelle et de droit pénal comparé. n° 2, pp. 283-292, 2002-06-14)Article de revue -
La faute intentionnelle de celui qui agit pour le compte d’autrui
(Les Petites Affiches. n° 8, pp. 6-15, 2006-01-11)Article de revue -
La protection pénale de l’information financière
(Droit Pénal. n° 9, 2008-09)Article de revue -
Incidence de l’introduction de l’ARA et de la césure devant le tribunal judiciaire sur l’activité des conciliateurs de justice
Communication dans un congrès -
La médiation en droit de la consommation et l’impact de la crise sanitaire
Communication dans un congrès -
L'agression sexuelle par surprise constituée par l'exploitation de la vulnérabilité de la victime (Cass. crim., 11 sept. 2024, n°23-86.657, B : JurisData n°2024-015319)
(La Semaine juridique. Édition générale, 2024-10-28)Article de revue -
Joyeux Noël ? Regard sur la Loi n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
(Droit Pénal. n° 2, 2021-02)Article de revue -
La pertinence du concept de patrimoine pour la protection pénale de l’environnement
(Lexbase Pénal. n° 41, 2021-09-23)Article de revue -
La liberté d'entreprendre limitée par la rigueur du blanchiment : L'indispensable garantie de capitaux licites
(Droit Pénal. n° 9, 2009-09-01)Article de revue -
Union européenne - La protection des droits fondamentaux par la Cour de justice en matière de lutte contre le terrorisme et d’harmonisation ou de coopération pénale
(Droit Pénal. n° 9, 2010-09)Article de revue -
Le jugement des mineurs, adaptation et affermissement du traitement de la délinquance des mineurs
(Revue pénitentiaire et de droit pénal. pp. 757-770, 2011)Article de revue -
Mineur délinquant - Le juge des enfants : Pièce maîtresse ou simple juge spécialisé de la justice pénale des mineurs ?
(Droit Pénal, 2012-09-01)Article de revue -
Mineur délinquant - Dix ans d’évolution de la justice pénale des mineurs : Bilan et perspectives
(Droit Pénal. n° 9, 2012-09-01)Article de revue -
L’action civile collective en matière médicale
(Revue générale de droit médical. n° 44, pp. 173-188, 2012-09)Article de revue -
Intime conviction et doute : Au-delà d’une antinomie apparente, ce que révèle leur étude comparée
(Annales Médico-Psychologiques, Revue Psychiatrique. vol. 173, n° 7, pp. 610-614, 2015)Article de revue