Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633: Dépôts récents
Voici les éléments 1-20 de 1007
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La justice pénale internationale
(2022-10-04)Chapitre d'ouvrage -
Xénophon aux enfers. Manifeste contre l'analyse économique du droit pénal
(LexisNexis, 2023)Chapitre d'ouvrage -
La liberté d'expression, cause de neutralisation de la répression pénale
(LexisNexis, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Les mauvaises transpositions des directives européennes
Communication dans un congrès -
Le Magnifique
(LGDJ. coll Cours, 2022)Chapitre d'ouvrage -
L'exercice du pouvoir de punir dans l'Océan
Communication dans un congrès -
Le droit du renseignement et les personnes détenues
(2023-03-22)Chapitre d'ouvrage -
L’intervention d’une autorité étrangère ou internationale sur le territoire d’un État
(2024-01-23)Chapitre d'ouvrage -
(Ré)Ecrire la règle pénale sous le contrôle du juge européen
(2025-07-10)Chapitre d'ouvrage -
La clé du toril, Essai sur la notion de tradition locale ininterrompue
(LexisNexis, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Le couple homosexuel
Communication dans un congrès -
Le notaire médiateur
Communication dans un congrès -
Action civile - L’errance (éternelle ?) des fantômes et de leurs fantasmes : encore l’assimilation du préjudice moral des associations à la violation de la réglementation protégeant les intérêts collectifs qu’elles se donnent pour objet de défendre. note sous Cass. crim., 27 février 2024, n° 23-82.000, Resp. civ. et assur., 2024, comm. 105
(Responsabilité civile et assurances. n° 5, 2024-05)Article de revue -
L’évolution contemporaine des modèles de droit pénal de l’environnement en droit européen
Communication dans un congrès -
L’article 122-4 : Fondements clarifiés, irresponsabilité redéployée ?
(Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2025-05-28)Chapitre d'ouvrage -
Loi n° 2024-1061 du 26 novembre 2024 visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités. Tout est dans le titre !
(Lexbase Pénal, 2025-01-29)Article de revue -
Les caractères du préjudice réparable
(LexisNexis, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Nous construisons une boussole des communs
Autre document -
Ordonnance de refus de prolongation de détention provisoire et rectification d’erreur matérielle : Pas touche au sens et à la portée
(Lexbase Pénal, 2025-02)Article de revue -
Le Bon, la Brute, et le Truand
(LGDJ. Coll. Cours. Droit Privé, 2022)Chapitre d'ouvrage