Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191: envíos recientes
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Regards croisés sur la nouvelle relation de confiance
(Revue de droit fiscal. n° 48,458, 2019-11)Article de revue -
Renforcer et élargir la relation de confiance : quels modes alternatifs de résolution des conflits fiscaux ?
(Revue de droit fiscal. n° 47, 443, 2019-11)Article de revue -
La sécurisation du traitement fiscal du quasi-usufruit
(Ingénierie patrimoniale. n° 3, 2019-10)Article de revue -
Établissement stable - Affaire « Google Ireland », la cour administrative d'appel de Paris confirme l'annulation des rectifications : suite et peut-être pas fin
(Revue de droit fiscal. n° 25, comm 305, 2019-06)Article de revue -
Blanchiment de fraude fiscale : après le flux le reflux ?
(Revue de droit fiscal. n° 11, 198, 2019-03)Article de revue -
La réforme de l'article 1844 du Code civil, une certitude sur le droit de l'usufruitier à participer aux décisions collectives, des incertitudes sur la répartition conventionnelle des droits de vote
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 1, 1531, 2019-11)Article de revue -
Définition et rôle de l'intérêt social : le projet de loi Pacte ou la difficulté de développer une communication politique en jouant sur les règles techniques
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 13, 2019)Article de revue -
Aux sources de la sociologie
(Archives de Sciences Sociales des Religions. vol. 4, n° 188, pp. 111-130, 2019)Article de revue -
Durkheim en réunion. Les interventions de Durkheim aux Assemblées de la Faculté de Lettres de Bordeaux
(Durkheimian Studies/Études Durkheimiennes, 2019)Article de revue -
Quatre lettres inédites de Durkheim à Foucault
(L’Année sociologique. n° 1, pp. 67-76, 2019)Article de revue -
Quatre lettres inédites de Durkheim à Bouglé, 1897
(L’Année sociologique. n° 1, pp. 43-66, 2019)Article de revue -
Arrêt des soins et fait justificatif
(AJ Pénal. pp. 269, 2019-05)Article de revue -
L'indemnisation des accidents maritimes
(Gazette du Palais. n° 341a6, pp. 36, 2019-02)Article de revue -
Les vrais et les faux Je de Durkheim
(Revue de l'Institut de Sociologie, 2017)Article de revue -
International Instrument on Permitted Uses in Copyright Law
(International Review of Intellectual Property and Competition Law. vol. 52, n° 1, pp. 62-67, 2021-02-04)Article de revueLibre acceso -
Sociologie et philosophie : la guerre est déclarée ?
(Les Études sociales. n° 166, pp. 203-2016, 2017)Article de revue -
Des bibliothèques pour les sciences sociales, et vice versa
(Les Études sociales. n° 166, pp. 3-20, 2017)Article de revue -
L’installation dans l’oeuvre de David Lynch
(Ligeia, dossiers sur l'art. n° 165-168, 2018)Article de revue -
Instauration d'un régime d'imposition des plus-values de cession d'actifs numériques réalisées par les particuliers
(Revue de droit fiscal. n° 1-2, 2019-01)Article de revue -
L'application du dispositif du Code civil aux contrats du commerce électronique
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 35, 2017)Article de revue