Navigation Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP)

2016, une année riche en jurisprudence sur le droit de prêt

NERISSON, Sylvie

(I2D – Information, données & documents. vol. 53, pp. 27, 2016)

Article de revue

A propos de l’ouvrage de Daniel Gutmann « Sources et ressources de l’interprétation juridique – Étude de droit fiscal »

DEBOISSY, Florence

; WICKER, Guillaume

(Ingénierie patrimoniale. n° 2, 2023)

Article de revue

Actualité des démembrements de droit

JULIENNE, Frederique

(Revue Droit et Patrimoine. n° 324, 2022-05)

Article de revue

Actualité du bail commercial et procédures collectives

KENDERIAN, Fabien

(Loyers et copropriété. n° 3, pp. 6-13, 2023-03)

Article de revue

Affaire Petrus c/Petrus Lambertini. Match retour sur terrain civil

RAFFRAY, Ronan

(Open Wine Law. n° 3, 2023-05-22)

Article de revueLibre accès

Allongement du délai de déclaration de créance : précision des critères de localisation du créancier

ROBINE, David

(Bulletin Joly sociétés. n° 2, pp. 53, 2023-02-01)

Article de revue

Apport de trésorerie - Les privilèges des apporteurs de trésorerie

SAUTONIE-LAGUIONIE, Laura

(Revue des procédures collectives civiles et commerciales. n° 5, 2022-09)

Article de revue

Appréciation de la classification des actes en droit de l’immobilier

PLAZY, Jean-Marie

(Revue Droit et Patrimoine. n° 263, 2016)

Article de revue

Appréciation de l’état de cessation des paiements et pandémie « Covid-19 »

SAINTOURENS, Bernard

(Revue des procédures collectives. n° 4, pp. 16, 2020-07-04)

Article de revue

Approche renouvelée du régime juridique de la cession de droits sociaux dans les sociétés commerciales en droit français et en droit OHADA

SAWADOGO, Félicité

(Bordeaux, 2019-10-12)

Thèses de doctorat

Arrêt des soins et fait justificatif

BENEJAT, Murielle

(AJ Pénal. pp. 269, 2019-05)

Article de revue

Articles 1178 à 1187 : l'absence de l'inopposabilité aux côtés de la nullité et de la caducité

SAUTONIE-LAGUIONIE, Laura

(Revue des contrats. pp. 767, 2015)

Article de revue

Assimilation d'une corporation établie au Delaware à une SAS de droit français assujettie à l'impôt sur les sociétés : note sous CE, 2 avr. 2021

DEBOISSY, Florence

(Revue de droit fiscal. n° 21, 2021-05)

Article de revue

Augmentation de capital de SARL par incorporation de la créance de compte courant d’associé

SAINTOURENS, Bernard

(Bulletin Joly sociétés. n° 5, pp. 40, 2022-05-01)

Article de revue

Aux sources de la sociologie

BERA, Matthieu

(Archives de Sciences Sociales des Religions. vol. 4, n° 188, pp. 111-130, 2019)

Article de revue

À propos de l’affaire Marriott : le régime de TVA des programmes de fidélisation

BRADBURN, Suzie

(Revue de droit fiscal. n° 37 étude 379, 2018)

Article de revue

Bail commercial : de la garantie solidaire du cédant à celle du cessionnaire ?

KENDERIAN, Fabien

(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. pp. 49-53 étude 1590, 2015)

Article de revue

Bail consenti à une société en formation et conditions de reprise de ses engagements par les fondateurs

KENDERIAN, Fabien

(Loyers et copropriété. n° n°5, comm 76, 2021-05)

Article de revue

Bail dérogatoire et mise en demeure du locataire de quitter les lieux dans le mois suivant l’échéance : pas d’application du statut

KENDERIAN, Fabien

(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 1481, 2021-11)

Article de revue

Bail d’habitation en cours : le liquidateur du bailleur doit respecter les dispositions d’ordre public de la loi du 6 juillet 1989

KENDERIAN, Fabien

(Gazette du Palais. n° 2, pp. 70, 2021-01)

Article de revue