Navigation Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191 par Titre
Voici les éléments 352-371 de 406
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Quatre lettres inédites de Durkheim à Bouglé, 1897
(L’Année sociologique. n° 1, pp. 43-66, 2019)Article de revue -
Quatre lettres inédites de Durkheim à Foucault
(L’Année sociologique. n° 1, pp. 67-76, 2019)Article de revue -
Quel régime fiscal pour les bitcoins
(Revue de droit fiscal. n° 38, 2015)Article de revue -
Recevabilité de l’action sociale ut singuli et de l’action individuelle exercées par un cogérant associé contre son cogérant
(Revue des Sociétés [Journal des Sociétés]. pp. 96, 2022-02-07)Article de revue -
Recouvrement du solde débiteur du compte courant d’associé et spécificité de la contribution aux pertes
(Revue des Sociétés [Journal des Sociétés]. n° 20-22, pp. 660, 2023-11)Article de revue -
Regards croisés sur la nouvelle relation de confiance
(Revue de droit fiscal. n° 48,458, 2019-11)Article de revue -
Renforcer et élargir la relation de confiance : quels modes alternatifs de résolution des conflits fiscaux ?
(Revue de droit fiscal. n° 47, 443, 2019-11)Article de revue -
Renonciation à sa créance par le de cujus : l’héritier débiteur est tenu du rapport de la libéralité ainsi consentie
(Revue juridique Personnes & Famille. n° 11, 2022-11-01)Article de revue -
Responsabilité du liquidateur pour absence de restitution des locaux suite à sa décision de résiliation du bail
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 12,1168, 2021-03)Article de revue -
Retenues à la source et crédits d’impôts : actualités et perspectives
(Revue de droit fiscal. n° 49, 627, 2016-12-08)Article de revue -
Revisiter la clause bénéficiaire démembrée
(Ingénierie patrimoniale. n° 3, pp. 20, 2019-10)Article de revue -
Règlement (UE) 2019/1111 du Conseil du 25 juin 2019 : Bruxelles II ter in Chronique de Droit international privé notarial
(La Semaine Juridique Notariale et Immobilière. n° 28, 2020-07-10)Article de revue -
Règlement « successions » et pratique notariale
(Biblioteca della fondazione italiana del notariato. n° 1, pp. 183, 2019)Article de revue -
Réflexion critique sur l’efficacité des sûretés réelles en droit OHADA : proposition en vue d’une reforme du droit OHADA des sûretés réelles.
(Bordeaux, 2015-09-18)Thèses de doctorat -
Réflexions sur les problèmes suscités par l’absorption d’une personne morale dirigeante
(Revue Lamy Droit des Affaires. n° 149, 2019-06-01)Article de revue -
Réforme du droit des contrats et des obligations : la caducité du contrat
(Lexbase Hebdo - Edition privée. n° 646, 2016-03-10)Article de revue -
Réforme du gage des stocks: « mais dans quel état j’erre? »
(Lexbase Hebdo - Édition affaires. n° 454, 2016-01)Article de revue -
Répartition des charges locatives : application de la loi Pinel dans le temps et notion de bail renouvelé
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 1481, 2021-11)Article de revue -
Réseaux de distribution et protection
(Bordeaux, 2019-12-05)Thèses de doctoratAccès réservé