Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191: Recent submissions
Now showing items 421-440 of 518
-
La rémunération des auteurs intervenant dans des manifestations littéraires
(Communication Commerce Électronique. n° 2 étude 4, 2016-02)Article de revue -
Les emprunts de Durkheim dans les bibliothèques de l’ENS et de la Sorbonne (1902-1917)
(Durkheimian Studies/Études Durkheimiennes. vol. 22, 2016)Article de revue -
Les discriminations dans les transports- cour de cassation, crim 15 décembre 2015
(Actualité juridique Pénal. pp. 263, 2016)Article de revue -
Sécurité dans les transports et / ou sécurité juridique, à propos de la Loi du 22 mars 2016
(Actualité juridique Pénal. pp. 420, 2016)Article de revue -
L’immeuble en Droit pénal
(Actualité juridique Pénal. pp. 56, 2016)Article de revue -
La notion de patrimoine, 17e conférence Albert-Mayrand
(Thémis, 2015)Ouvrage -
Les comptes bancaires du majeur protégé
(2015)Chapitre d'ouvrage -
Compte de dépôt et compte courant
(Revue des Sociétés. n° 134, pp. 12, 2015-10)Article de revue -
La représentation, Articles 1152 à 1160 du projet d’ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Observations et propositions de modifications, en collaboration avec N. Ferrier
(La semaine juridique - édition générale. n° suppl 21, pp. 27, 2015-05-25)Article de revue -
Les sanctions relatives à la formation du contrat, Articles 1178 à 1187 du projet d’ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Observations et propositions de modifications, en collaboration avec H. Boucard
(La semaine juridique - édition générale. n° suppl 21, pp. 32, 2015-05-25)Article de revue -
La portée de la jurisprudence Usedsoft sur la revente de copies de sauvegarde de logiciels ; Note sous Cour de justice de l'Union européenne, troisième Chambre, 12 octobre 2016, Ranks et al. contre Microsoft corp. et al., affaire numéro C-166/15
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 13-14, 2015)Article de revue -
Le traitement des Formes élémentaires dans les manuels de sociologie
(Cahiers de recherche sociologique. n° 56, 2014)Article de revue -
De l’intérêt des correspondances pour l’histoire de la sociologie
(Les Études sociales. n° 160/2, 2014)Article de revue -
L’exercice des professions en société après la Loi « Macron » du 6 août 2015
(Revue de la Jurisprudence Commerciale. pp. 655, 2015)Article de revue -
La vente de fonds de commerce après la loi du 6 août 2015, dite Loi « Macron »
(RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. pp. 687, 2015)Article de revue -
Le recours au contrat : Protéger le coacquéreur survivant
(La Semaine Juridique Notariale et Immobilière. n° 22, 2015-05)Article de revue -
La clause Himalaya
(Responsabilité civile et assurance. n° 7, pp. 67, 2015-07)Article de revue -
Le projet de généralisation des clauses abusives; réflexions en droit des contrats spéciaux
(Lexbase Hebdo - Édition affaires. n° 436, 2015-09)Article de revue -
La protection de la caution dans l’Acte Uniforme des Sûretés (OHADA) de 2010
(Lexbase Hebdo - Édition affaires. n° 430, 2015-07)Article de revue -
Le porte-fort d’exécution; bilan et perspectives
(Lexbase Hebdo - Édition affaires. n° 426, 2015-05)Article de revue