Navigation Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114 par Titre
Voici les éléments 81-100 de 2787
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Aide sociale. Domicile de secours
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 195, 1998-03-16)Article de revue -
Aides au logement. Aide personnalisée au logement, allocations de logement
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 421, 1995-06-15)Article de revue -
Aides aux associations oeuvrant pour l'accès au logement des personnes défavorisées
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 453, 1998-06-15)Article de revue -
Aides forfaitaires à la conclusion de contrats d'apprentissage ou de contrats de qualification. Prorogation
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 867, 1995-12-15)Article de revue -
Aides publiques pour le financement de logements locatifs sociaux
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 452, 1998-06-15)Article de revue -
Aires d'accueil des gens du voyage
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 164, 2002-03-15)Article de revue -
Ajuster ou réinventer la protection sociale : la place de l’individu
(Dalloz, 2016)Chapitre d'ouvrage -
Alexandre Fabre, Le régime du pouvoir de l'employeur, LGDJ, Bibliothèque de Droit social, tome 52, 2010, préface A. Lyon-Caen
(Revue de droit du travail. n° 09, pp. 547, 2010-09-20)Article de revue -
Algorithme et risques discriminatoires
(Nouveaux modes de détection et de prévention de la discrimination et accès au droit : action de groupe et discriminiation systémique : algorithmes et préjugés ; réseaux sociaux et harcèlement, FR, Paris)Communication dans un congrès avec actes -
Algorithmes et plateformes, bas les masques !
(Le capitalisme de plateforme à l’heure de la crise sanitaire, FR, Strasbourg)Communication dans un congrès avec actes -
Allaiter son premier enfant : une décision maternelle sous influence.
(Cahiers de Nutrition et de Diététique. vol. 56, n° 1, pp. 79-88, 2021-02)Article de revue -
Allégement des cotisations sur les bas salaires
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 866, 1995-12-15)Article de revue -
Allocation chômage. Répétition d'indu. Paiement ultérieurement dû. Indu rétroactif
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 858, 2000-12-15)Article de revue -
Allocation de logement
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 179, 1996-03-15)Article de revue -
Allocation de retour à l'activité dans les DOM
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 385, 2002-06-14)Article de revue -
Allocation de revenu minimum d'insertion. Vie maritale. Suspension du droit à l'allocation
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 384, 2002-06-14)Article de revue -
Allocation formation reclassement. Bénéfice. Condition. Agent public non statutaire. Employeur public. Convention avec l'UNEDIC (non). Droit à l'AFR (non)
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 846, 1999-12-15)Article de revue -
Allocation spécifique d'attente
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 626, 1998-09-15)Article de revue -
Allocation supplémentaire du Fonds spécial d'invalidité * Etrangers * Condition de résidence * Liberté d'aller et venir
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 166, 2005-01-14)Article de revue -
Allocations chômage. Bénéfice (non). Rupture anticipée du CDD. Indemnité. Cumul (non)
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 469, 2000-06-15)Article de revue