Navigation Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114 par Titre
Voici les éléments 1836-1855 de 2786
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Nationalité (française), Citoyenneté (française et européenne), Extranéité – Quelques éléments de réflexion
(LGDJ, 2019)Chapitre d'ouvrage -
Négociation collective : arrêter le massacre
(Le Droit ouvrier. pp. p. 78 (première partie) et p. 582 (deuxième partie), 2013)Article de revue -
Négociation et contrôle des textes sur l’égalité professionnelle en Aquitaine
(Les accords égalité professionnelle dans les entreprises d’Aquitaine, FR, Bordeaux)Communication dans un congrès avec actes -
Négociation et effets d'un accord organisant une représentation syndicale de groupe
(Recueil Dalloz. n° 32, pp. 465, 1999-09-16)Article de revue -
Nombre d'allocataires de minima sociaux
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 383, 2002-06-14)Article de revue -
Non-discrimination, égalité et égalité de traitement - A propos des sens de l'égalité
(Dalloz, 2013)Chapitre d'ouvrage -
Non-respect par l'employeur d'un engagement pris dans le cadre du plan de reclassement
(Recueil Dalloz. n° 10, pp. 824, 2001-03-08)Article de revue -
Normes de l’O.I.T. et portée de la fonction attribuée aux organisations syndicales en matière de santé au travail
(Mare et Martin, 2021-04-29)Chapitre d'ouvrage -
Normes et acteurs de la RSE dans des multinationales européennes
(International workshop "The plurisdisciplinary dimension of CSR : Theorical questions of regulation", Institut européen universitaire de Florence, 11-12 novembre 2005, IT, Florence)Communication dans un congrès avec actes -
Normes et pratiques des inspections du travail en Afrique de l'Ouest
(Conférence à l'Ecole Nationale d'Administration et de la Magistrature, BJ, Cotonou)Communication dans un congrès avec actes -
Normes internationales et système local de l'emploi
(Rencontres Gouvernement-Patronat-Syndicats sur l'emploi, FR, Nouméa)Communication dans un congrès avec actes -
Note sous CA Bordeaux, 12 février 2013
(Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2013-01-31)Article de revue -
Note sous Cass. soc. 27 septembre 2007, Millochau c/ Commune de Toreilles
(Le Droit ouvrier. pp. 140-141, 2008)Article de revue -
Note sous Civ. 2e, 2 novembre 2004, A. Chakkouf, n° 03-12899, FS-P-B
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 1, pp. p. 166-167, 2005)Article de revue -
Note sous l’arrêt Cass. soc., 8 octobre 2014, n° 13-60.262
(Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux. pp. 8-10, 2015-02-02)Article de revue -
Note sur l’ouvrage d’Arno Bertina, Des châteaux qui brûlent, Paris, Editions Gallimard, coll. verticales, 2017
(Actualité juridique de l’Institut du travail, 2017-11-01)Article de revue -
Note sur l’ouvrage d’Ivan Jablonka, Laëtitia, Paris, Éditions du Seuil, coll. La Librairie du XXIème siècle, 2016
(Actualité juridique de l’Institut du travail, 2017-11-01)Article de revue -
Notion de contrat emploi-solidarité
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 645, 1999-09-15)Article de revue -
Nouveaux droits, nouvelles libertés, nouvelles vulnérabilités, quelques exemples notamment en droit international privé
(Bruylant, 2014)Chapitre d'ouvrage -
Nouvelle étape dans l'indemnisation des victimes d'accidents du travail : calcul de la rente et fautes inexcusables
(Les Petites Affiches. vol. 80, pp. p. 12-21, 2004-04-22)Article de revue