Buscar
-
Les nouveaux recours devant le juge judiciaire : Promesses tenues ?
(MARE & MARTIN, 2023-11-11)Chapitre d'ouvrage -
L’opportunité du Code pénitentiaire : Le point de vue du pénaliste
(LexisNexis, 2023-03-22)Chapitre d'ouvrage -
La prise en charge des condamnés à une longue peine privative de liberté
(2023-03-22)Chapitre d'ouvrage -
Droit de la peine
(LEXIS-NEXIS, 2023-10-11)Ouvrage -
Requête en dispense d’inscription et application de la loi dans le temps, note sous Cass. crim. 4 octobre 2023: n°22-86.495
(Droit Pénal. n° 12, pp. 30, 2023-12)Article de revue -
Aménagement ab initio, note sous Cass. crim. 22 février 2023 : n° 20-86.691
(Droit Pénal. n° 5, pp. 67, 2023-05)Article de revue -
De la dépendance de la procédure pénale au droit civil: Le cas des règles pénales applicables aux majeurs protégés
(2023-09)Chapitre d'ouvrage -
Prohibition de la reformatio in pejus, note sous Cass. crim. 14 févr. 2023, n°21-85.689
(Droit Pénal. n° 4, pp. 43, 2023-04)Article de revue -
Un an de droit de la peine (janvier 2022 – janvier 2023)
(Droit Pénal. n° 3, pp. 17-23, 2023-03)Article de revue -
Motivation – Peine correctionnelle, note sous Cass. crim., 7 décembre 2022, pourvoi n°21-83.354 : JurisData n° 2022-020612
(Droit Pénal. n° 2, pp. 36, 2023-02)Article de revue