Browsing Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633 by Title
Now showing items 21-40 of 262
-
Chronique "Un an de droit de la peine"
(Droit pénal, 2022-03)Article de revue -
Chronique 2020 - Droit pénal de la police des étrangers
(Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal. n° 3, pp. 1-15, 2020-07)Article de revueOpen access -
Chronique de droit pénal et de procédure pénale
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 2, pp. 92-103, 2019-04)Article de revueRestricted access -
Chronique de droit pénal et de procédure pénale
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 1, pp. 72-80, 2018-09)Article de revueRestricted access -
Chronique de droit pénal et de procédure pénale
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 3, pp. 80-97, 2019-10)Article de revueRestricted access -
Chronique de droit pénal et de procédure pénale (juillet 2020 à décembre 2020)
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. vol. N° 6, n° 1, pp. 96-109, 2021-05-03)Article de revueRestricted access -
Chronique de droit pénal et procédure pénale
(Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel. n° 41, pp. 263-275, 2013-10)Article de revueRestricted access -
Code pénitentiaire - Le Code pénitentiaire est entré en vigueur - Aperçu rapide
(La Semaine juridique - édition générale. n° 19, pp. 614, 2022-05-16)Article de revue -
Comment évaluer la dysmorphie musculaire ? Un état de l’art international
(Annales Médico-Psychologiques, Revue Psychiatrique. vol. 180, n° 6, pp. 554-565, 2022-06)Article de revue -
Comment le fichage policier est-il contrôlé ?
Autre documentOpen access -
Communications électroniques
(2022)Chapitre d'ouvrage -
Contrainte pénale - Application de la loi dans le temps
(Revue pénitentaire et de droit pénal. n° 2, pp. 425-430, 2015-04)Article de revueOpen access -
Conversion de la peine d'emprisonnement sans sursis
(Droit Pénal. n° 7-8, pp. 27-28, 2021-07)Article de revueOpen access -
Conversion de peine versus aménagement de peine : Commentaire
(Droit Pénal. n° 12, pp. 39, 2022-12)Article de revue -
Coronavirus et prison : la question des aménagements de peine des détenus
(La France et le Royaume-Uni à l'épreuve de la pandémie de Covid-19, COVID-19 Symposium : Constitutional, political, social and health threats and challenges in France and the United Kingdom, gb, Distanciel, 2022-08-11)Communication dans un congrès avec actes -
COVID et droit pénal : les mutations de la répression
Document de travail - Pré-publicationOpen access -
Cumul des qualifications d’usage de faux et d’escroquerie. Evolution de la règle Ne bis in idem : note sous Cass. Crim., 15 décembre 2021, n° 21-81.864
(Lexbase, 2022-01-27)Article de revue -
De l'interprétation stricte de l'article 485-1 du code de procédure pénale. A propos de l'arrêt Cass. crim., 19 avril 2023, n° 22-82.994, FS-B
(Lexbase Pénal, 2023-06-22)Article de revue -
De la dépendance de la procédure pénale au droit civil: Le cas des règles pénales applicables aux majeurs protégés
(2023-09)Chapitre d'ouvrage