Navigation Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193 par Discipline "Sciences de l'Homme et Société/Droit"

- Se connecter
- fr
- en
- esp

+ Recherche avancée

- Déposer
- Aide au dépôt

+ Recherche avancée

Navigation Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193 par Discipline

Accueil
Oskar-Bordeaux
Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193
Navigation Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193 par Discipline

Accueil
Oskar-Bordeaux
Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193
Navigation Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193 par Discipline

JavaScript is disabled for your browser. Some features of this site may not work without it.

Navigation Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193 par Discipline "Sciences de l'Homme et Société/Droit"

Afficher uniquement les publications auxquelles sont attachés des fichiers

Afficher uniquement les documents qui ont au moins un auteur des établissements bordelais

Trier par :

Ordre :

Résultats :

Voici les éléments 1-20 de 185

titre
date
date de dépôt
croissant
décroissant
5
10
20
40
60
80
100

Accession gratuite du bailleur aux agencements à l'expiration du bail commercial : Evaluation de l'avantage en nature

MAUBLANC, Jean-Pierre
(Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI. n° 01, pp. 27, 2022-01-29)

Article de revue
Ambre Blanc, Les décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme face au temps

SZYMCZAK, David
(RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen. n° 03, pp. XI, 2023-12-18)

Article de revue
Appréciation de la prépondérance immobilière des sociétés : Exclusion des immeubles par destination

MAUBLANC, Jean-Pierre
(Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI. n° 09, pp. 608, 2021-09-20)

Article de revue
Aspects fonctionnels de l'universalisation - Etude de droit international privé

SAGOT DUVAUROUX, Jean
(Université de Bordeaux, 2008-11-14)

Thèses de doctoratLibre accès
Attribution ponctuelle des pertes d'une SCI à un seul associé

MAUBLANC, Jean-Pierre
(AJDI. Actualité juridique Droit immobilier. n° 04, pp. 286, 2023-04-15)

Article de revue
Avant-propos

DELAS, Olivier; BICHSEL, Olivier; JOUZIER, Baptiste
(Bruylant, 2021-07)

Chapitre d'ouvrage
Bail à construction : L' étalement de l'imposition peut être demandé par voie de réclamation

MAUBLANC, Jean-Pierre
(AJDI. Actualité juridique Droit immobilier. n° 05, pp. 354, 2023-05-15)

Article de revue
Bienvenue en France: attirer ... ou trier ?

TISSIER-RAFFIN, Marion
(Plein Droit. vol. 3, n° 130, pp. 7-10, 2021-12)

Article de revue
Bilatéralisme et multilatéralisme pour le commerce aérien international

GRARD, Loic
(Vingt ans de l'OMC : Regards critiques sur un système en constante évolution, ca, Québec, 2015-09-18)

Autre communication scientifique (congrès sans actes - poster - séminaire...)Libre accès
Biodiversité marine, vers un nouveau traité de l’ONU

LECLERC, Thomas; BAILLY, Denis; CADALEN, Pierre-Yves ...

Article de blog scientifique
Boris Mirkine-Guetzévitch : La conscience juridique des peuples, moteur de l’évolution des rapports entre droit international et droit constitutionnel

FLAVIER, Hugo
(Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2016)

Chapitre d'ouvrage
Brexit et contentieux international de la famille

SAGOT DUVAUROUX, Jean
(Bruylant, 2017)

Chapitre d'ouvrage
Caractère de propriété bâtie d'un terrain nu affecté à un usage commercial non continu

MAUBLANC, Jean-Pierre
(AJDI. Actualité juridique Droit immobilier. n° 07, pp. 519, 2020-07-29)

Article de revue
Caractère de propriété bâtie des bâtiments inutilisables partiellement démolis en cours de reconstruction

MAUBLANC, Jean-Pierre
(Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI. n° 01, pp. 50, 2022-01-29)

Article de revue
Caractère de terrains à bâtir des parcelles non viabilisées comprises dans une ZAC

MAUBLANC, Jean-Pierre
(AJDI. Actualité juridique Droit immobilier. n° 07, pp. 518, 2020-07-29)

Article de revue
Chauffeurs routiers et Haute mobilité économique Bulgarie Roumanie Nouvelles terres d'évasion règlementaire

GRARD, Loic
(MARE & MARTIN, 2022-05)

Chapitre d'ouvrageLibre accès
Chronique Droit européen des transports - Activité de classification et de certification de navires pour le compte et sur délégation d'un État : Immunité de juridiction acta jure imperii, ou acta jure gestionis sous le prisme « Bruxelles I »

GRARD, Loic
(RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen. n° 02, pp. 457, 2021-07-31)

Article de revue
Chronique Droit européen des transports - Affichage des tarifs aériens : Distinction entre élément inévitable du prix définitif à payer et supplément de prix optionnel

GRARD, Loic
(RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen. n° 02, pp. 446)

Article de revue
Chronique Droit européen des transports - Aides d'État : le soutien économique aux dessertes insulaires, investissement normal en économie de marché ?

GRARD, Loic
(RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen. n° 03, pp. 545, 2023-12-18)

Article de revue
Chronique Droit européen des transports - Annulation de vol et retard excessif : La Cour distingue le « désagrément » du « désagrément sérieux »

GRARD, Loic
(RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen. n° 02, pp. 452, 2021-07-31)

Article de revue

Chercher sur le site

Cette collection

Parcourir

Tout le site Collections Auteurs Titres Tutelles Disciplines Date Cette collection Auteurs Titres Tutelles Disciplines Date

Mon compte

Ouvrir une session

Statistiques

Documents les plus consultés Statistiques par pays Auteurs les plus consultés

à propos
FAQ
conditions générales d'utilisation
mentions légales
contact

Les cookies utilisés sur ce site ne servent pas à identifier l’utilisateur mais à collecter des informations relatives à la navigation. En savoir plus…

Exporter les résultats de recherche

L'option d'exportation vous permettra d'exporter les résultats de la recherche actuelle de la requête entrée dans un fichier. Différents formats sont disponibles au téléchargement. Pour exporter les éléments, cliquez sur le bouton correspondant au format de téléchargement préféré.

Un utilisateur connecté peut exporter jusqu'à 15 000 éléments. Si vous n'êtes pas connecté, vous ne pouvez pas exporter plus de 500 articles.

Pour sélectionner un sous-ensemble des résultats de la recherche, cliquez sur le bouton "Mode sélection" et sélectionnez les éléments à exporter. La quantité d'éléments pouvant être exportés à la fois est également limitée par rapport à l'exportation complète.

Après avoir effectué votre sélection, cliquez sur l'un des boutons de format d'exportation. La quantité d'éléments à exporter est indiquée dans la bulle en regard du format d'exportation.

Exporter les citations

Exporter les résultats sous forme de liste de citations. Sélectionner l'un des styles de citation disponibles ou ajoutez-en un nouveau à l'aide de l'option "Format de citations" présente dans la section "Mon compte".

La liste des citations pouvant être exportées est limitée à éléments.

Exporter les citations

La liste des citations pouvant être exportées est limitée à éléments.

Navigation Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI) - EA 4193 par Discipline "Sciences de l'Homme et Société/Droit"

Accession gratuite du bailleur aux agencements à l'expiration du bail commercial : Evaluation de l'avantage en nature ﻿

Ambre Blanc, Les décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme face au temps ﻿

Appréciation de la prépondérance immobilière des sociétés : Exclusion des immeubles par destination ﻿

Aspects fonctionnels de l'universalisation - Etude de droit international privé ﻿

Attribution ponctuelle des pertes d'une SCI à un seul associé ﻿

Avant-propos ﻿

Bail à construction : L' étalement de l'imposition peut être demandé par voie de réclamation ﻿

Bienvenue en France: attirer ... ou trier ? ﻿

Bilatéralisme et multilatéralisme pour le commerce aérien international ﻿

Biodiversité marine, vers un nouveau traité de l’ONU ﻿

Boris Mirkine-Guetzévitch : La conscience juridique des peuples, moteur de l’évolution des rapports entre droit international et droit constitutionnel ﻿

Brexit et contentieux international de la famille ﻿

Caractère de propriété bâtie d'un terrain nu affecté à un usage commercial non continu ﻿

Caractère de propriété bâtie des bâtiments inutilisables partiellement démolis en cours de reconstruction ﻿

Caractère de terrains à bâtir des parcelles non viabilisées comprises dans une ZAC ﻿

Chauffeurs routiers et Haute mobilité économique Bulgarie Roumanie Nouvelles terres d'évasion règlementaire ﻿

Chronique Droit européen des transports - Activité de classification et de certification de navires pour le compte et sur délégation d'un État : Immunité de juridiction acta jure imperii, ou acta jure gestionis sous le prisme « Bruxelles I » ﻿

Chronique Droit européen des transports - Affichage des tarifs aériens : Distinction entre élément inévitable du prix définitif à payer et supplément de prix optionnel ﻿

Chronique Droit européen des transports - Aides d'État : le soutien économique aux dessertes insulaires, investissement normal en économie de marché ? ﻿

Chronique Droit européen des transports - Annulation de vol et retard excessif : La Cour distingue le « désagrément » du « désagrément sérieux » ﻿

Accession gratuite du bailleur aux agencements à l'expiration du bail commercial : Evaluation de l'avantage en nature

Ambre Blanc, Les décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme face au temps

Appréciation de la prépondérance immobilière des sociétés : Exclusion des immeubles par destination

Aspects fonctionnels de l'universalisation - Etude de droit international privé

Attribution ponctuelle des pertes d'une SCI à un seul associé

Avant-propos

Bail à construction : L' étalement de l'imposition peut être demandé par voie de réclamation

Bienvenue en France: attirer ... ou trier ?

Bilatéralisme et multilatéralisme pour le commerce aérien international

Biodiversité marine, vers un nouveau traité de l’ONU

Boris Mirkine-Guetzévitch : La conscience juridique des peuples, moteur de l’évolution des rapports entre droit international et droit constitutionnel

Brexit et contentieux international de la famille

Caractère de propriété bâtie d'un terrain nu affecté à un usage commercial non continu

Caractère de propriété bâtie des bâtiments inutilisables partiellement démolis en cours de reconstruction

Caractère de terrains à bâtir des parcelles non viabilisées comprises dans une ZAC

Chauffeurs routiers et Haute mobilité économique Bulgarie Roumanie Nouvelles terres d'évasion règlementaire

Chronique Droit européen des transports - Activité de classification et de certification de navires pour le compte et sur délégation d'un État : Immunité de juridiction acta jure imperii, ou acta jure gestionis sous le prisme « Bruxelles I »

Chronique Droit européen des transports - Affichage des tarifs aériens : Distinction entre élément inévitable du prix définitif à payer et supplément de prix optionnel

Chronique Droit européen des transports - Aides d'État : le soutien économique aux dessertes insulaires, investissement normal en économie de marché ?

Chronique Droit européen des transports - Annulation de vol et retard excessif : La Cour distingue le « désagrément » du « désagrément sérieux »