Navigation Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633 par Titre
Voici les éléments 33-52 de 419
-
Chronique : Un an de droit de la peine
(Droit pénal. n° 3, 2024-03)Article de revue -
Chronique de droit pénal et de procédure pénale
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 1, pp. 72-80, 2018-09)Article de revueAccès réservé -
Chronique de droit pénal et de procédure pénale
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 3, pp. 80-97, 2019-10)Article de revueAccès réservé -
Chronique de droit pénal et de procédure pénale
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 2, pp. 92-103, 2019-04)Article de revueAccès réservé -
Chronique de droit pénal et de procédure pénale (juillet 2020 à décembre 2020)
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. vol. N° 6, n° 1, pp. 96-109, 2021-05-03)Article de revueAccès réservé -
Chronique de droit pénal et procédure pénale
(Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel. n° 41, pp. 263-275, 2013-10)Article de revueAccès réservé -
Chronique de droit pénal et procédure pénale ( juillet 2023 à décembre 2023). Double degré de juridiction pour l'examen d'une demande de relèvement d'une interdiction, d'une déchéance, d'une incapacité ou d'une mesure de publicité. Cons.const., déc. n° 2023-1057 QPC du 7 juillet 2023
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 12, 2024-04)Article de revue -
Chronique de droit pénal et procédure pénale (juillet 2023 à décembre 2023). Cours criminelles départementales. Cons. const., déc. n° 2023-1069/1070 QPC du 24 novembre 2023
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 12, 2024-04)Article de revue -
Chronique de droit pénal et procédure pénale (juillet 2023 à décembre 2023). Purge des nullités en matière correctionnelle. Cons. const., déc. n° 2023-1062 QPC du 28 septembre 2023
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 12, 2024-04)Article de revue -
Chronique de droit pénal et procédure pénale (juillet 2023 à décembre2023)
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 12, 2024-04)Article de revue -
Chronique internationale. De la remise d'un réfugié ou la confiance mutuelle à la géométrie... aléatoire (Crim. 31 janv. 2024, n°24-80.014, AJ pénal 2024.162 et les obs.)
(Revue de science criminelle et de droit pénal comparé. n° 2, pp. 472-474, 2024-04)Article de revue -
Chronique internationale. Droit au respect de la vie privée et familiale et mandat d'arrêt européen : un motif de refus en perte de repère (Crim. 17 janv. 2024, n°23-87.197, inédit)
(Revue de science criminelle et de droit pénal comparé. n° 2, pp. 469-472, 2024-04)Article de revue -
Chronique internationale. La (non-) neutralisation de l'application d'une infraction par un accord conclu par l'Union européenne (Crim. 15 nov. 2023, n°22-81.258, publié au Bulletin, D. 2024.251, note J. Lasserre Capdeville ; AJ pé,al 2024.104, obs. M. Hy ; Lexbase pénal, déc; 2023, obs. J.-M. Brigant et N. Catelan)
(Revue de science criminelle et de droit pénal comparé. n° 2, pp. 467-469, 2024-04)Article de revue -
Cinq ans d’application de la loi n°2018-898 du 23 oct. 2018 relative à la lutte contre la fraude fiscale. Bilan et perspectives
Communication dans un congrès -
Code pénitentiaire - Le Code pénitentiaire est entré en vigueur - Aperçu rapide
(La Semaine juridique - édition générale. n° 19, pp. 614, 2022-05-16)Article de revue -
Comment évaluer la dysmorphie musculaire ? Un état de l’art international
(Annales Médico-Psychologiques, Revue Psychiatrique. vol. 180, n° 6, pp. 554-565, 2022-06)Article de revue -
Comment le fichage policier est-il contrôlé ?
Autre documentLibre accès -
Comment protéger les enfants victimes d’inceste ?
Communication dans un congrès -
Communications électroniques
(2022)Chapitre d'ouvrage