Recherche
-
Contre la banalisation de l’humain, priorité à la déontologie transprofessionnelle dans la pratique sociale et médico-sociale
(Toulouse : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2021)Chapitre d'ouvrage -
Le consommateur moyen de vin et la technique du standard : essai de synthèse de droit français
(Jus Vini. Revue de Droit du Vin et des Spiritueux. n° 1, pp. 53, 2021)Article de revue -
CADF, avis, séance n° 5/2021, 11 juin 2021, aff. n° 2021-12 n° 2021-13 et 2021-14
(Revue de droit fiscal. n° 43, 2021-10)Article de revue -
Droit des sociétés
(LexisNexis, 2021)Ouvrage -
Fait générateur et exigibilité - Exigibilité de la TVA à raison du versement des acomptes
(Revue de droit fiscal. n° 49, 2021-12)Article de revue -
Taine indiscipliné, mais discipliné; Les voies de l’assignation disciplinaire d’un auteur dans les bibliothèques
(Les Études sociales. vol. n° 174, n° 2, pp. 115-150, 2021-02-07)Article de revue -
International Instrument on Permitted Uses in Copyright Law
(International Review of Intellectual Property and Competition Law. vol. 52, n° 1, pp. 62-67, 2021-02-04)Article de revueLibre accès -
La « propriété commerciale » explicitée à l’aune de la Convention européenne des droits de l’homme
(RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. pp. 297, 2021)Article de revue -
Du réputé non écrit partiel d’une clause d’indexation divisible excluant la réciprocité de la variation
(RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. pp. 771, 2021)Article de revue