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Faute inexcusable de l'armateur en cas d'accident du travail maritime. Retour sur le fondement des normes sociales maritimes
(Neptunus. vol. 17, n° 2011/3, pp. 1-10, 2011)Article de revue -
« L’aspect doctrinal »
(« La Convention du travail maritime en mouvement", AFOIT, FR, Nantes)Communication dans un congrès avec actes -
« Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT »
(46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, FR, Paris)Communication dans un congrès avec actes -
Salud y seguridad en el trabajo :¿qué esperar de un convenio internationaldel trabajo? El ejemplo del convenio del trabajo maritimo, 2006
(Medicina Maritima - Maritime Medicine Journal. vol. 11-02, pp. 88 et s., 2011)Article de revue -
L'action d'ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d'une négociation collective internationale
(Annuaire de droit maritime et océanique. pp. 361-384, 2011)Article de revue -
La référence aux principes et droits fondamentaux au travail dans les conventions de l'OIT
(Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif. vol. 2011-3, pp. 1363 et s., 2011)Article de revue -
Application directe des dispositions de la Convention n°180 de l’OIT dur la durée du travail es gens de mer, note sous Soc. 18 janvier 2011, M. X c./ Association An Test Navire Notre-Dame de Rumengol (pourvoi n°09-40094)
(Le Droit ouvrier. pp. 467 et s., 2011)Article de revue -
A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137)
(Le Droit ouvrier. pp. 285 et s., 2011)Article de revue -
Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT
(2011)Chapitre d'ouvrage