Navigation Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114 par Titre
Voici les éléments 213-232 de 2787
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Changements organisationnels et droit de la santé au travail
(Changements au travail et mal-être, FR, Bordeaux)Communication dans un congrès avec actes -
Charlatanisme et droit pénal
(Les Tribunes de la santé : Sève. n° 20, pp. 67-75, 2008-03)Article de revue -
Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (18 déc. 2000) - liberté professionnelle et droit de travailler (art. 15)
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 405, 2001-06-15)Article de revue -
Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (18 déc. 2000). droit d'accès aux services de placement (art. 29)
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 407, 2001-06-15)Article de revue -
Charte sociale européenne révisée
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 659, 1999-09-15)Article de revue -
Chèque emploi associatif et contrat de travail intermittent
(Revue de droit du travail. n° 07 et 08, pp. 461, 2015-07-28)Article de revue -
Chômage et ressortissants communautaires
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 244, 2000-03-15)Article de revue -
Chômage. Convention collective nationale d'assurance chômage. Arrêté d'agrément. Annulation (oui). Compétence des partenaires sociaux (non)
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 225, 1999-03-15)Article de revue -
Chômage. Recherche d'emploi. Actes positifs de recherche d'emploi. Marché du travail. Difficultés
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 630, 1998-09-15)Article de revue -
Chômeur. Actes positifs de recherche d'emploi. Caractère. « Chance raisonnable d'aboutir »
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 227, 1999-03-15)Article de revue -
Chômeur. Droit au revenu de remplacement. Date d'effet. Inscription tardive. Fait générateur. Rupture du contrat de travail (non). « Allocation d'attente de reclassement ». Cessation de versement (oui)
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 226, 1999-03-15)Article de revue -
Chômeur. Droit au revenu de remplacement. Gérant bénévole. Activité professionnelle. Recherche d'emploi
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 650, 1999-09-15)Article de revue -
Chômeur. Mandat social. Activité professionnelle. Cumul (non)
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 629, 1998-09-15)Article de revue -
Chômeur. Stage en entreprise. Action d'évaluation. Statut du chômeur. Lien de subordination (non)
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 859, 2001-12-14)Article de revue -
Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail
(Droit Social. pp. 136-144, 2017)Article de revue -
Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail
(Droit Social. pp. 843-854, 2017)Article de revue -
Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail
(Droit Social. pp. 650-664, 2016)Article de revue -
Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail
(Droit Social. pp. 9-18, 2016)Article de revue -
Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail
(Droit Social. n° 07 et 08, pp. 576, 2013-07-10)Article de revue -
Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail
(Droit Social. n° 07 et 08, pp. 653, 2018-07-18)Article de revue