Browsing Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114 by Title
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De l'égalité d'accès des handicapés mentaux aux pratiques sportives
(AFRAPS, 2012)Chapitre d'ouvrage -
De l'équité dans le règlement des différends sociaux
(Séminaire international de droit comparé du travail, des relations professionnelles et de la sécurité sociale, FR, Bordeaux, 2002)Communication dans un congrès avec actes -
De l'identification à la qualification de la traite : l'aveuglement des acteurs face à ces pratiques criminelles
(Archives de politique criminelle, 2017-10-23)Article de revue -
De la cohésion sociale : théories et pratiques
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 06, pp. 1226, 2020-12-30)Article de revue -
De la compréhension à la qualification des faits: l'exploitation des saisonniers étrangers
(Plein Droit. n° 135, pp. 31-37, 2022)Article de revue -
De la difficulté à dissiper le flou entourant la qualification de cadre dirigeant
(Revue de droit du travail. n° 03, pp. 196, 2017-03-28)Article de revue -
De la nationalité du navire et de ce qu’elle peut nous apprendre de la nationalité tout court
(Le Droit Maritime Français. n° 663, pp. 803-810, 2005)Article de revue -
De la nécessité d’avoir une bonne connaissance des faits pour appliquer la règle de droitRéflexion à partir des montages frauduleux conduisant à l’exploitation de saisonniers migrants
(Plein Droit. n° 135, pp. 31, 2022-12)Article de revue -
De la réduction du temps de travail aux temps de travail : continuités et changements
(Maison des sciences de l'homme d'Aquitaine, 2004)Chapitre d'ouvrage -
De la répression à la protection : L’encadrement juridique du travail dépendant aux Antilles et en Guyane françaises
(CHATEFP, 2016)Chapitre d'ouvrage -
De la traduction juridique de la fonction de "métagarance"
(Cahiers de la sécurité et de la justice : revue de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice. n° 59, pp. 87-99, 2023)Article de revue -
De la traite des noirs à la traite des êtres humains
(Archives de philosophie du droit. n° 54, pp. 285-308, 2011-12)Article de revue -
De la vulnérabilité financière au surendettement des ménages
(Néothèque, 2013)Chapitre d'ouvrage -
De l’analyse à la norme : les rapports entre Droit et Démographie dans l’élaboration des politiques sociales
(Démographie et politiques sociales, BF, Ouagadougou, 2012)Communication dans un congrès avec actes -
De l’évolution de la famille et de sa prise en charge dans le régime général de Sécurité Sociale
(Presses universitaires de Bordeaux, 2010)Chapitre d'ouvrage -
De l’inspection du travail à l’audit de certification des entreprises : réformes et remise en cause du contrôle des entreprises
(De l’inspection du travail à l’audit de certification des entreprises : réformes et remise en cause du contrôle des entreprises, FR, Paris)Communication dans un congrès avec actes -
De l’utilité et de l’utilisation du contrat vendanges
(Mare & Martin, 2023)Chapitre d'ouvrage -
De nouveaux acteurs …des procédures adaptées ?
(MSHA, 2004)Chapitre d'ouvrage