Navigation Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114 par Auteur "BADEL, Maryse"
-
Avantages familiaux de retraite Réalité et pertinence
BADEL, Maryse(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 5, pp. 645-655, 2008-07)Article de revue -
Ayant droit mineur. Condition de séjour et prestations sociales
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LABORDE, Jean-Pierre ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 425, 1996-06-14)Article de revue -
Bénéfice des allocations chômage. Condition. Perte involontaire d'emploi. Démission. Commission paritaire. Appréciation. Décision. Recours
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 856, 2000-12-15)Article de revue -
Bénéfice du RMI. Foyer. Copropriété. Cohabitation et vie maritale
BADEL, Maryse(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 189, 2003-03-14)Article de revue -
Bilan du plan quinquennal relatif aux foyers de travailleurs migrants
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 862, 2000-12-15)Article de revue -
Calcul de l'allocation de RMI
BADEL, Maryse(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 598, 2002-09-16)Article de revue -
Calcul des ressources et droit au revenu minimum d'insertion
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 403, 2001-06-15)Article de revue -
Calcul des ressources et fin du droit au revenu minimum d'insertion
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 222, 1999-03-15)Article de revue -
Carte de séjour mention « retraité » et droit aux prestations en nature de l'assurance maladie
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 867, 2000-12-15)Article de revue -
CES, SIFE. Accompagnement vers l'emploi
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 223, 1999-03-15)Article de revue -
Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (18 déc. 2000) - liberté professionnelle et droit de travailler (art. 15)
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 405, 2001-06-15)Article de revue -
Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (18 déc. 2000). droit d'accès aux services de placement (art. 29)
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 02, pp. 407, 2001-06-15)Article de revue -
Charte sociale européenne révisée
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 659, 1999-09-15)Article de revue -
Chômage et ressortissants communautaires
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 244, 2000-03-15)Article de revue -
Chômage. Convention collective nationale d'assurance chômage. Arrêté d'agrément. Annulation (oui). Compétence des partenaires sociaux (non)
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 225, 1999-03-15)Article de revue -
Chômage. Recherche d'emploi. Actes positifs de recherche d'emploi. Marché du travail. Difficultés
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LABORDE, Jean-Pierre ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 630, 1998-09-15)Article de revue -
Chômeur. Actes positifs de recherche d'emploi. Caractère. « Chance raisonnable d'aboutir »
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 227, 1999-03-15)Article de revue -
Chômeur. Droit au revenu de remplacement. Date d'effet. Inscription tardive. Fait générateur. Rupture du contrat de travail (non). « Allocation d'attente de reclassement ». Cessation de versement (oui)
BADEL, Maryse; DAUGAREILH, Isabelle; LAFORE, Robert ...(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 226, 1999-03-15)Article de revue