Les risques psychosociaux en Europe
Analyse jurisprudentielle (Droit communautaire, Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède)
Langue
fr
Ouvrage
Ce document a été publié dans
2013p. 205
L'harmattan
Résumé
Les risques psychosociaux au travail sont désormais l'objet de l'attention du législateur au sein des pays de l'Union Européenne, mais à des degrés divers. Certains pays ont adapté des législations depuis un certain nombre ...Lire la suite >
Les risques psychosociaux au travail sont désormais l'objet de l'attention du législateur au sein des pays de l'Union Européenne, mais à des degrés divers. Certains pays ont adapté des législations depuis un certain nombre d'années, d'autres ne s'y sont attelés que récemment. La portée et le recul sur ces textes est aussi différent. Le rôle du juge est ici essentiel. Sa capacité d'interprétation, mais aussi sa créativité, ont permis d'approcher juridiquement la question des risques psychosociaux au travail dans un contexte législatif en difficulté face à des risques aux caractères complexe, multifactoriel et subjectifs. Cet ouvrage propose ainsi d'étudier les risques psychosociaux au prisme de la jurisprudence. La position du droit communautaire et des systèmes allemand, belge, britannique, espagnol, français, italien, néerlandais, et suédois montre les différentes approches, les avancées et les initiatives prises en matière de risques psychosociaux au travail au sein des différentes jurisprudences nationales. L'ouvrage montre aussi les difficultés et les carences dans ce domaine.< Réduire
Mots clés
risques psychosociaux
jurisprudence
droit comparé
Europe
droit communautaire
droits étrangers
Origine
Importé de hal