Buscar
-
Répressions pénale et extra-pénales en droit comparé français et canadien : contribution à la théorie générale de la répression
(Bordeaux, 2022-12-09)Thèses de doctorat -
Retour sur la jurisprudence de la cour de cassation et l'avènement de la réforme de l'irresponsabilité pénale
Communication dans un congrès -
Justice sans audience : étude d’impact sur les justiciables et les professionnels du droit. Un projet de recherche à l’écoute des pratiques locales
(Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées. n° 2, pp. 20, 2022-07)Article de revue -
La Terre, roman du parricide intégral ? Meurtres physiques et symboliques dans la France rurale du XIXe siècle
(Considérant - Revue du droit imaginé. n° 4, pp. 143-157, 2022)Article de revue -
Réenchanter la terre malgré l’Affaire : Fécondité d’Émile Zola
(Revue Droit & Littérature. n° 6, pp. 165-180, 2022-09-12)Article de revue -
Caractérisation du premier terme de récidive : récidive sur récidive ne vaut. Cass. crim., 15 juin 2022, n° 21-83.409, F-B : JurisData n° 2022-009410
(Droit pénal. n° 9, pp. 68, 2022-09)Article de revue -
Confiscation. La partie civile et la peine. Cass. crim., 22 juin 2022, n° 21-87.334, F-D : JurisData n° 2022-010469
(Droit pénal. n° 10, pp. 43-44, 2022-10)Article de revue -
La solidarité n'est pas une peine. Cass. crim., 7 sept. 2022, n° 21-86.515, F-D : JurisData n° 2022-016919
(Droit pénal. n° 11, pp. 36, 2022-11)Article de revue -
Cumul de sanctions. La CJUE impose la proportionnalité des sanctions de nature différente. CJUE, 5 mai 2022, aff. C-570/20
(Droit pénal. n° 7-8, pp. 41-42, 2022-07)Article de revue -
Peine incompressible et extradition. CEDH, 3 nov. 2022, n° 22854/20, Sanchez-Sanchez c/ Royaume-Uni
(Droit pénal. n° 12, pp. 39-40, 2022-12)Article de revue