Navigation Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633 par Titre
Voici les éléments 47-66 de 260
-
Droit de la peine
(LEXIS-NEXIS, 2023-10-11)Ouvrage -
Droit de se taire : commentaire.
(Droit Pénal. n° 1, pp. 44-45, 2022-01)Article de revueLibre accès -
Droit de se taire devant la CHAP : Commentaire
(Droit Pénal. n° 11, pp. 35-36, 2022-11)Article de revue -
Droit de se taire et droit à l'assistance d'un tuteur ou d'un curateur : Note sous Conseil constitutionnel, déc. n°2021-975 QPC du 25 févr. 2022
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 9, pp. 122-124, 2022-10)Article de revue -
Droit du témoin assisté. Impossibilité pour le témoin assisté d'interjeter appel de certaines ordonnances du juge d'instruction à la différence de la personne mise en examen : note sous Conseil constitutionnel, déc. n°2022-999 QPC du 17 juin 2022
(Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel. n° 9, 2022-10)Article de revue -
Droit pénal de la police des étrangers
Document de travail - Pré-publicationLibre accès -
Effet dévolutif de l'appel
(Droit Pénal. n° 1, pp. 42-43, 2021-01)Article de revueLibre accès -
Encadrement de la liberté de la preuve dans la procédure pénale : étude comparée France-Chine
(Bordeaux, 2019-11-26)Thèses de doctorat -
Essai d'une théorie générale des aménagements de peine
(Bordeaux, 2016-12-02)Thèses de doctorat -
Essai de droit comparé franco – italien sur l’autorité de la chose jugée au pénal à l’égard des décisions européennes
(Bordeaux, 2019-03-15)Thèses de doctoratAccès réservé -
Exécution d'une peine illégale, note sous Cass. crim., 8 nov. 2023, n° 23-81.039
(Droit Pénal. n° 1, pp. 45-46, 2024-01)Article de revue -
Exigence d'une croyance en l'exposition à un risque terroriste pour la constitution de partie civile
(Actualité juridique Pénal. n° 04, pp. 192, 2023-04-30)Article de revue -
Fasc 9 : Notions fondamentales. - Notions fondamentales de procédure pénale
(LexisNexis, 2022)Chapitre d'ouvrage -
Fichage des opinions politiques : Par-delà les principes, des pratiques limites
Autre documentLibre accès -
Fichés S et autres fichiers de police : De quoi parle-t-on vraiment ?
Autre documentLibre accès -
Fichiers sanitaires : Un destin tracé vers la surveillance généralisée ?
Autre documentLibre accès -
Harmoniser les droits
Communication dans un congrès -
Haut potentiel intellectuel, enjeux d’un bilan psychologique intégratif en clinique de l’adolescent. À propos d’une étude de cas.
(Annales Médico-Psychologiques, Revue Psychiatrique, 2023-05)Article de revue -
Honoraire d’un avocat mandataire immobilier : La prohibition de la convention quota litis demeure
(JCP E. n° 47, pp. 43-45, 2023-11-23)Article de revue -
Indifférence de la faute de l’enfant auteur du dommage et prévalence de la responsabilité parentale sur celle des associations sportives : La lourde charge (juridique) d’être parent
(Responsabilité civile et assurances. n° 5, 2022-05)Article de revue