Navigation Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633 par Titre
Voici les éléments 322-341 de 407
-
QPC. Un an de question prioritaire de constitutionnalité en matière pénale (Septembre 2022 – Août 2023)
(Droit pénal. n° 10, 2023-10)Article de revue -
Quand l'assistance d'un avocat fait nécessairement grief !
(La lettre juridique [Lexbase]. n° 971, 2024-01-25)Article de revue -
Quand l’élément moral du blanchiment met à l’épreuve les principes du droit pénal
(Larcier Luxembourg, 2023)Chapitre d'ouvrage -
« Quelle coopération internationale ? »
Communication dans un congrès -
Quels motifs d’exonération de leur responsabilité pénale pour les prévenus en matière de “discours de haine” ?
Communication dans un congrès -
Qui ne dit mot consent ? L’exemple du droit espagnol
Communication dans un congrèsLibre accès -
Qu’est devenu le bon père de famille du Code pénal ?
(LexisNexis, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Recel de choses et infraction originaire
(Actualité juridique. Pénal. n° 07, pp. 371, 2022-07-29)Article de revue -
Recevabilité de l'action des associations d'assistance aux victimes de terrorisme : Condition suffisante de l'objet statutaire
(Actualité juridique. Pénal. n° 07-08, pp. 369, 2020-07-24)Article de revue -
Redéfinition du viol : Le piège du consentement. Etude
(Droit pénal. n° 6, pp. 17-21, 2024-06)Article de revue -
Relèvement des peines d’interdiction, Cass. crim., 11 mai 2023, n°22-83.579
(Droit Pénal. n° 7-8, pp. 41, 2023-07)Article de revue -
Relèvement des peines d’interdiction, note sous Cons. constit., 7 juillet 2023: QPC n°2023-1057
(Droit Pénal. n° 10, pp. 49, 2023-10)Article de revue -
Requete en confusion de peine et règles de compétence
(Droit Pénal. n° 9, pp. 34-35, 2021-09)Article de revueLibre accès -
Requête en dispense d’inscription et application de la loi dans le temps, note sous Cass. crim. 4 octobre 2023: n°22-86.495
(Droit Pénal. n° 12, pp. 30, 2023-12)Article de revue -
Responsabilité pénale - Redevabilité pénale d'une société absorbante pour des contraventions commises par une société absorbée : extension du revirement !
(La Semaine juridique. Édition générale. n° 26, 2024-07-01)Article de revue -
Responsabilité pénale. Redevabilité pénale d'une société absorbante pour des contraventions commises par une société absorbée : extension du revirement ! (Cass. crim., 22 mai 2024, n°23-83.180)
(La Semaine juridique. Édition générale. n° 26, pp. 1191, 2024-07-01)Article de revue -
Retour sur la jurisprudence de la cour de cassation et l'avènement de la réforme de l'irresponsabilité pénale
Communication dans un congrès -
Retours sur la décision du Conseil constitutionnel « loi immigration » ... Aspects répressifs
Communication dans un congrèsLibre accès -
Récidive - Infraction assimilée : Commentaire
(Droit Pénal. n° 7-8, pp. 42, 2022-07)Article de revue -
Réduction de peine. Droit temporaire sous covid, Cass. crim, 4 avr. 2024, n° 23-85.792 : Commentaires
(Droit pénal. n° 6, pp. 50, 2024-06)Article de revue