Navigation Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633 par Titre
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Panorama de droit de la peine (Octobre 2022 - septembre 2023)
(Lexbase Pénal, 2023-10-19)Article de revue -
Panorama en droit pénal international et européen
(Lexbase, 2022-05-26)Article de revue -
Panorama en droit pénal international et européen
(Lexbase Pénal, 2021-05)Article de revue -
Panorama en droit pénal international et européen
(Lexbase Pénal, 2020-05)Article de revue -
Panorama en droit pénal international et européen
(Lexbase Pénal, 2023-05)Article de revue -
Panorama en droit pénal international et européen
(Lexbase Pénal, 2022-05)Article de revue -
Passeport vaccinal : Est-ce juridiquement possible ?
Autre documentLibre accès -
Peine incompressible et extradition. CEDH, 3 nov. 2022, n° 22854/20, Sanchez-Sanchez c/ Royaume-Uni
(Droit pénal. n° 12, pp. 39-40, 2022-12)Article de revue -
Peines. Conditions de détention (CEDH, 6 juill. 2023,n°84187/17 et 5 a.)
(Droit pénal. n° 9, pp. 47, 2023-09)Article de revue -
Peines. L'effet immédiat de la surveillance judiciaire. Cass. crim., 16 févr. 2022, n° 20-85.608, F-B : JurisData n° 2022- 001995
(Droit pénal. n° 4, pp. 48, 2022-04)Article de revue -
Période de sûreté
(Droit Pénal. n° 10, pp. 51, 2021-10)Article de revueLibre accès -
Police et Droit aux États-Unis
Communication dans un congrès -
Pour ʺUne Justice et une Vérité vivantesʺ : Péguy saisi à gauche par la presse de son temps
(Revue Droit & Littérature. n° 7, pp. 57-68, 2023)Article de revue -
« Prendre la partie pour le Tout » : Aristote au secours de la compétence universelle
(Lexbase Pénal, 2023-08-23)Article de revue -
Précisions sur la déclaration d'appel en matière de détention provisoire
(Lexbase - La lettre juridique. n° 943, 2023-04-01)Article de revue -
Présentation de la procédure de jugement des ministres en droit comparé
(Actualité juridique. Pénal. n° 12, pp. 573, 2021-12)Article de revue -
Privatisation des fonctions de l’État : quel avenir pour la fonction publique ?
Communication dans un congrès -
Procédure applicable au contentieux de l’exécution de l’astreinte : l’exigence (pas si évidente) d’une publicité, note ss. Cass. crim., 17 janv. 2023, n° 22-83324
(Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction. pp. 176, 2023)Article de revue -
Procédure en incident contentieux, note sous Cass. crim., 6 déc. 2023, n° 23-84.279,
(Droit pénal. n° 2, pp. 31, 2024-02)Article de revue