Navigation Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633 par Titre
Voici les éléments 7-26 de 407
-
Amende douanière - Individualisation, note sous Cass. crim., 7 février 2024, n°22-83.659
(Droit Pénal. n° 4, 2024-04)Article de revue -
Aménagement ab initio , note sous Cass. crim., 14 juin 2023, n° 21-87.352
(Droit Pénal. n° 9, pp. 46-47, 2023-09)Article de revue -
Aménagement ab initio de peine sous le régime de la DDSE
(Droit Pénal. n° 6, pp. 50-51, 2021-06)Article de revueLibre accès -
Aménagement ab initio, note sous Cass. crim. 22 février 2023 : n° 20-86.691
(Droit Pénal. n° 5, pp. 67, 2023-05)Article de revue -
Aménagement de peine - Situation globale du condamné : Commentaire
(Droit pénal. n° 4, pp. 78, 2022-09)Article de revue -
Aménagement de peine ab initio : Commentaire
(Droit Pénal. n° 6, pp. 42-43, 2022-06)Article de revue -
Analyse de la pratique du contrôle de proportionnalité opéré par les juges du fond du droit d’accès au juge : exemples des cours d’appel d’Agen et Bordeaux
(La lettre des Cahiers : analyses universitaires à partir des décisions rendues par les Cours d'appel d'Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. n° 4, 2023-07-01)Article de revue -
Apologie du terrorisme en ligne : Caractérisation du rattachement au territoire français
Document de travail - Pré-publicationLibre accès -
Apologie du terrorisme et débat d'intérêt général : Disproportion de la peine d'emprisonnement
(Actualité juridique. Pénal. n° 09, pp. 431, 2022-09-29)Article de revue -
Application du principe de la légalité des peines au droit pénal de l’urbanisme, note ss. Cass. crim. 12 sept. 2023, n° 22-81.689
(Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction. pp. 600, 2023)Article de revue -
Arrêt Minister for Justice and Equality c. LM
(Revue du droit de l'Union européenne. n° 1, pp. 264-270, 2019)Article de revue -
Arrêt ML : CJUE, 1ère Ch., 25 juillet 2018
(Revue du droit de l'Union européenne. n° 1, pp. 257-264, 2019)Article de revue -
Arrêt RO
(Revue du droit de l'Union européenne. n° 1, pp. 271-276, 2019)Article de revue -
Aspects de la “contractualisation” du droit répressif français relatifs aux personnes physiques
Communication dans un congrès -
À propos de Leçons de sociologie criminelle, d’Émile Durkheim, édition scientifique par Matthieu Béra
(Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel]. n° 43, 2023-06-01)Article de revue -
Banque et obstacle au contrôle des agents de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution
(LexisNexis, 2023)Chapitre d'ouvrage -
« Bigger, Stronger, Sicker » approche psychopathologique de la dysmorphie musculaire en recherche et en clinique
(Bordeaux, 2022-10-25)Thèses de doctorat -
Bracelet anti-rapprochement
(Droit Pénal. n° 11, pp. 34-35, 2021-11)Article de revueLibre accès -
Caractérisation de l'état de récidive légale
(Droit pénal. n° comm.30, pp. 41-42, 2017-02-01)Article de revueLibre accès -
Caractérisation du premier terme de récidive : récidive sur récidive ne vaut. Cass. crim., 15 juin 2022, n° 21-83.409, F-B : JurisData n° 2022-009410
(Droit pénal. n° 9, pp. 68, 2022-09)Article de revue