Navigation Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633 par Titre
Voici les éléments 53-72 de 422
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Comprendre par l’histoire l’évolution des pratiques pénitentiaires
Communication dans un congrès -
Concours d'infractions. Confusions (Cass. crim. 18 oct. 2023)
(Droit pénal. n° 12, pp. 31, 2023-12)Article de revue -
Conditions de détention indignes. Effectivité du recours (Cass. crim., 8 févr. 2023, n°22-82.512)
(Droit pénal. n° 4, pp. 44, 2023-04)Article de revue -
Conditions de détentions indignes. Précisions prétoriennes
(Droit pénal. n° 4, pp. 83, 2024-04-01)Article de revue -
Conférence-débat Homicides et blessures routiers
Communication dans un congrèsLibre accès -
Confiscation. Confiscation et démembrement de propriété. Cass. crim., 15 déc. 2021, n° 20-85.196, F-D : JurisData n° 2021-020938
(Droit pénal. n° 2, pp. 41-42, 2022-02)Article de revue -
Confiscation. La partie civile et la peine. Cass. crim., 22 juin 2022, n° 21-87.334, F-D : JurisData n° 2022-010469
(Droit pénal. n° 10, pp. 43-44, 2022-10)Article de revue -
Confiscation. Proportionnalité (Cass. crim., 14 juin 2023, n°22-84.974)
(Droit pénal. n° 9, pp. 47, 2023-09)Article de revue -
Confiscation. Sanction et fraude fiscale (Cass. crim., 7 déc. 2022, n°22-80.147)
(Droit pénal. n° 2, pp. 35, 2023-02)Article de revue -
Contrainte pénale - Application de la loi dans le temps
(Revue pénitentaire et de droit pénal. n° 2, pp. 425-430, 2015-04)Article de revueLibre accès -
Conversion de la peine d'emprisonnement sans sursis
(Droit Pénal. n° 7-8, pp. 27-28, 2021-07)Article de revueLibre accès -
Conversion de peine versus aménagement de peine : Commentaire
(Droit Pénal. n° 12, pp. 39, 2022-12)Article de revue -
Coronavirus et prison : la question des aménagements de peine des détenus
(La France et le Royaume-Uni à l'épreuve de la pandémie de Covid-19, COVID-19 Symposium : Constitutional, political, social and health threats and challenges in France and the United Kingdom, gb, Distanciel, 2022-08-11)Communication dans un congrès avec actes -
COVID et droit pénal : les mutations de la répression
Document de travail - Pré-publicationLibre accès -
COVID et droit pénal : les mutations de la répression
Communication dans un congrès -
Covid-19, prison et normes pénales
(LexisNexis, 2024-04)Ouvrage -
Crise écologique : comment résister ?
Communication dans un congrès -
Cumul de sanctions. CJUE et Non bis in idem : principes et exceptions. CJUE, gde ch., 22 mars 2022, aff. C-117/20 : JurisData n° 2022-005096. – Et CJUE, gde ch., 22 mars 2022, aff. C-151/20, Nordzucker e.a. : JurisData n° 2022-005102
(Droit pénal. n° 6, pp. 43-44, 2022-06)Article de revue -
Cumul de sanctions. La CJUE impose la proportionnalité des sanctions de nature différente. CJUE, 5 mai 2022, aff. C-570/20
(Droit pénal. n° 7-8, pp. 41-42, 2022-07)Article de revue -
Cumul des qualifications d’usage de faux et d’escroquerie. Evolution de la règle Ne bis in idem : note sous Cass. Crim., 15 décembre 2021, n° 21-81.864
(Lexbase, 2022-01-27)Article de revue