Navigation Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633 par Titre
Voici les éléments 119-138 de 407
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L'addiction au fondement de la responsabilité pénale : Culpabilité ou dangerosité ?
Communication dans un congrès -
L'aménagement conventionnel du procès civil
(Bordeaux, 2022-12-08)Thèses de doctorat -
L'appréciation des assurances diplomatiques par le juge de l'extradition : Précision sur l'office de la chambre de l'instruction
(JCP G. n° 13, pp. 588-590, 2024-04-01)Article de revue -
L'avocat et l'argent (1790-1972)
(Bordeaux, 2016-12-02)Thèses de doctorat -
L'esprit et le texte de la loi du 23 mars 2019
Autre document -
L'extradition de citoyens européens vers un État tiers : précision de la jurisprudence de la CJUE
(Actualité juridique. Pénal. n° 3, pp. 157, 2021-03)Article de revue -
L'extradition de citoyens européens vers un État tiers : précision de la jurisprudence de la CJUE – Cour de justice de l'Union européenne 17 décembre 2020
(Actualité juridique. Pénal. n° 3, pp. 157, 2021-03-24)Article de revue -
L'écologisme en droit pénal : Illustrations jurisprudentielles
Autre documentLibre accès -
L'identité de la notion de sanction pénale en droit pénal français
(Bordeaux, 2020-11-27)Thèses de doctoratAccès réservé -
L'influence du droit de l'Union européenne sur le droit pénal spécial français
(Institut Francophone Justice Et Democratie, 2024-01-23)Ouvrage -
L'objet en procédure pénale : contribution à l'étude des actes et des actions
(Bordeaux, 2020-12-10)Thèses de doctorat -
L'opportunité du Code pénitentiaire : Le point de vue du pénaliste
(Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, fr, Cargèse)Autre communication scientifique (congrès sans actes - poster - séminaire...) -
La contractualisation des atteintes à la probité
(LexisNexis, 2022-01)Chapitre d'ouvrage -
La coopération judiciaire en matière de blanchiment dans l'espace UEMOA : état des lieux et perspectives
(Bordeaux, 2019-12-20)Thèses de doctorat -
La coopération policière à l'épreuve de la politique pénale européenne
(Archives de politique criminelle. vol. 41, n° 1, pp. 47-60, 2019)Article de revue -
La Cour pénale internationale entre passé et avenir
(Actualité juridique. Pénal. n° 10, pp. 440, 2018-10-24)Article de revue -
La criminalisation des “discours de haine”
(Revue internationale de droit comparé. n° 2, pp. 291-322, 2023)Article de revue -
La détermination du point de départ du délai de prescription de l’action publique des infractions d’urbanisme, note ss. Cass. crim., 9 janv. 2024, n° 22-81.032
(Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction. pp. 157, 2024)Article de revue -
La distinction entre le pouvoir et la compétence juridictionnels en droit pénal international
(Editions BIERE, 2023-11)Chapitre d'ouvrage -
La double incrimination dans le mandat d'arrêt européen : La consécration d'une appréciation contextuelle
(Actualité juridique Pénal. n° 01, pp. 42, 2023-01-30)Article de revue