Listar Institut de Sciences Criminelles et de la Justice (ISCJ) - UR 4633 por título
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Les nouveaux recours devant le juge judiciaire : promesses tenues ?
(Les contentieux des conditions de détention, fr, Bordeaux)Autre communication scientifique (congrès sans actes - poster - séminaire...) -
Les nouveaux recours devant le juge judiciaire : Promesses tenues ?
(MARE & MARTIN, 2023-11-11)Chapitre d'ouvrage -
Les obstacles au jugement des criminels devant la Cour pénale internationale
(Bordeaux, 2022-11-24)Thèses de doctorat -
Les procès filmés : l’évolution du droit
(La lettre des Cahiers : analyses universitaires à partir des décisions rendues par les Cours d'appel d'Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. n° 3, pp. 22, 2023)Article de revue -
Les risques de l’avènement de nouvelles formes numériques de surveillance sanitaire
Autre documentLibre acceso -
Les surveillants de prison aux XIXe et XXe siècle : des agents très spéciaux de la fonction publique ?
(Mare et Martin, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Les tensions entre les logiques du droit de la famille et du droit pénal
Communication dans un congrès -
Les trains n’arrivent que rarement à l’heure: De quelques réflexions sur la fabrique de la loi de procédure pénale
(2023-09)Chapitre d'ouvrage -
Légalités, interprétation et normativité de la jurisprudence pénale. La fin d’une hypocrisie française
(LexisNexis, 2023-08-01)Chapitre d'ouvrage -
Libération conditionnelle - Evaluation pluridisciplinaire de dangerosité : Commentaire
(Droit Pénal. n° 5, pp. 38-39, 2022-05)Article de revue -
Libération conditionnelle - Saisine directe de la CHAP, note sous Cass. crim., 11 janvier 2023 : Pourvoi n° 22-80.848
(Droit Pénal. n° 3, pp. 37-38, 2023-03)Article de revue -
Libération conditionnelle parentale : Commentaire
(Droit Pénal. n° 9, pp. 67, 2022-09)Article de revue -
Libération conditionnelle. Motivation de la libération conditionnelle d'un terroriste étranger (Cass. crim., 24 mai 2023, n°22-82.668)
(Droit pénal. n° 7-8, pp. 41-42, 2023-07)Article de revue -
Limiter l'impact des banques sur le climat : réalité ou utopie ?
Communication dans un congrès -
Loi du 22/12/2021 : Re(donner) confiance en l'exécution des peines ? Etude n°5
(Droit pénal. n° 2, pp. 18-23, 2022-02)Article de revue -
Lorsque la Cour Européenne des Droits de l’Homme s’intéresse au fichage des manifestants… Echos lointains de débats français
(Droit Pénal. pp. 56-57, 2019-06)Article de revue -
L’action civile de l’État français victime de blanchiment de fraude fiscale, note sous Cass. crim. 15 nov. 2023, n°22-82.826, B : JurisData n° 2023-020216
(Droit pénal. n° 1, pp. 11, 2024-01-01)Article de revue -
L’activité de mandataire en transaction immobilière de l’avocat à nouveau mise en lumière
(Procédures. n° 12, 2023-12)Article de revue -
L’apport du droit pénal international à la réaction aux risques et dommages environnementaux
(L’apport du droit privé à la protection de l’environnement, L’apport du droit privé à la protection de l’environnement, fr, Bordeaux, 2022-06-09)Communication dans un congrès avec actes