Search
-
Compte-rendu du congrès de l’association française de sociologie à Lille
(AFS Éditions. n° 13, 2021-12)Article de revue -
Un an de droit de la musique
(Communication Commerce Électronique. n° 4, 2021-04)Article de revue -
Le rôle des plateformes de partage dans la protection des œuvres en ligne
(Les droits et libertés face aux transformations technologiques, 2021-12)Autre communication scientifique (congrès sans actes - poster - séminaire...) -
Progrès sociétal et environnemental : où en est la viticulture
(Vendanges du savoir, 2021-12)Autre communication scientifique (congrès sans actes - poster - séminaire...) -
La protection du consommateur moyen de vin
(La protection du vin, 2021-06-15)Autre communication scientifique (congrès sans actes - poster - séminaire...) -
Taxer le capital immobilier, et seulement le capital immobilier, quel que soit son mode de détention
(Ingénierie patrimoniale. n° 1, 2021)Article de revue -
« Continuum de sécurité et transports », à propos de la Loi Sécurité globale
(Actualité juridique Pénal. pp. 138, 2021-03)Article de revue -
L’administration peut-elle se contredire au détriment du contribuable ?
(Ingénierie patrimoniale. n° 3, 2021-03)Article de revue -
Chronique d’actualité Droit civil de l’entreprise
(Revue Lamy droit civil. n° 192, 2021-05)Article de revue -
Assimilation d'une corporation établie au Delaware à une SAS de droit français assujettie à l'impôt sur les sociétés : note sous CE, 2 avr. 2021
(Revue de droit fiscal. n° 21, 2021-05)Article de revue