La plateforme OSKAR Bordeaux évolue pour rejoindre l'archive ouverte HAL. Retrouvez tous vos dépôts sur le nouveau portail HAL UB : https://u-bordeaux.hal.science/. Pour toute aide ou information, contactez-nous info@oskar-bordeaux.fr
Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114: Dépôts récents
Voici les éléments 681-700 de 2933
-
Evaluation des politiques publiques de lutte contre la grande pauvreté
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 857, 1995-12-15)Article de revue -
Prestations vieillesse. Allocation du Fonds social vieillesse
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 648, 1995-09-15)Article de revue -
Appui social individualisé. Extension
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 856, 1995-12-15)Article de revue -
Service public du logement. Rapport
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 643, 1995-09-15)Article de revue -
Couverture maladie universelle de base. Régime obligatoire. Affiliation le cas échéant d'office. Nécessité d'un consentement valable de l'intéressé (Non). Cotisation correspondante. Cotisation due sur le revenu fiscal de référence. Intégration d'un revenu exceptionnel dans le revenu de référence (Oui)
(Droit Social. n° 11, pp. 1152, 2008-11-10)Article de revue -
Prestation d'accueil du jeune enfant. Point de départ du versement de la prestation. Arrivée de l'enfant au foyer au cas d'adoption. Assimilation de la kafala à l'adoption (Non). Cassation
(Droit Social. n° 11, pp. 1144, 2009-11-10)Article de revue -
Garanties de ressources et garanties de revenu(s), brève tentative d'identification d'un couple
(Droit Social. n° 01, pp. 75, 2012-01-10)Article de revue -
Les conventions et accords collectifs de travail à l'épreuve de l'égalité de traitement
(Droit Social. n° 01, pp. 52, 2011-01-10)Article de revue -
Membres des congrégations religieuses. Assurance vieillesse. Validation de la période non cotisée de noviciat (oui)
(Droit Social. n° 03, pp. 356, 2010-03-10)Article de revue -
Épargne salariale et retraite : les avatars de la protection sociale d'entreprise en europe
(Droit Social. n° 02, pp. 202, 2003-02-10)Article de revue -
Droit du travail et Sécurité sociale : la revanche de la protection sociale ?
(Droit Social. n° 11, pp. 1076-1082, 2009-11-10)Article de revue -
Le droit social espagnol au temps des gouvernements Aznar
(Droit Social. n° 11, pp. 1011, 2004-11-10)Article de revue -
Le contrat dans la protection sociale
(Droit Social. n° 01, pp. 105, 2003-01-10)Article de revue -
Survenue de grossesses chez les femmes atteintes de mucoviscidose : spécificités démographiques et sanitaires
(Université de Bordeaux)Thèses de doctorat -
Les logiques du droit social confrontées aux évolutions des rapports de genre
Communication dans un congrès -
Égalité, Inégalités, Discriminations. Essai de dialogue interdisciplinaire des savoirs juridiques et quantitatifs
(Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale. n° 2015/2, pp. 6-11, 2016)Article de revue -
El reconocimiento del “burn-out” como enfermedad profesional Contribución al debate jurídico del sistema francés
(Revista de derecho laboral y seguridad social, 2017-12)Article de revue -
QVT et RPS : changer les paradigmes et rôle du droit
Communication dans un congrès