Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114: Recent submissions
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Les co-employeurs
(LGDJ, 2010)Chapitre d'ouvrage -
Droit du travail
(Dalloz, 2010)Ouvrage -
Les différences de traitement juridique du harcèlement moral entre le secteur privé et la fonction publique : quels rapprochements possibles ?
(Droit Social. n° 5, pp. 483-490, 2012-05)Article de revue -
Étude sur les sanctions et mesures correctives de l'inspection du travail : le cas de la France
(Bureau international du travail (BIT), 2011)Ouvrage -
Quarante ans d'emploi pénitentiaire : vers un droit des travailleurs détenus ?
(Cahiers de la Sécurité. n° 12, pp. 190-200, 2010)Article de revue -
L'histoire coloniale comme matrice des conflits du travail dans les DOM
(La Documentation française, 2010)Chapitre d'ouvrage -
Une approche juridique comparée du travail pénitentiaire
(La Charte, 2010)Chapitre d'ouvrage -
Collective labour agreement applicable to the employee ; cases reported
(International Labour Law Reports. vol. 27, pp. 371-378, 2008)Article de revue -
Trade union communications : Limits on freedom of expression : cases reported
(International Labour Law Reports. vol. 28, pp. 33-40, 2009)Article de revue -
Le militaire victime : invalidité et risques professionnels sous l'angle d'un régime spécial de sécurité sociale
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 4, pp. 590, 2024-08-28)Article de revue -
Vieux, de quel(s) droit(s) ?
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 2, pp. 356, 2024-04-30)Article de revue -
Transparence des rémunérations : de nouvelles règles en clair-obscur
(Revue de droit du travail. n° 10, pp. 561, 2024-10)Article de revue -
AT/MP : une lacune du dossier de consultation rend la prise en charge inopposable à l'employeur
(Bulletin Joly Travail. n° 02, pp. 26, 2024-02)Article de revue -
« Et maintenant ? »
(Revue de droit du travail. n° 09, pp. 498, 2024-09-17)Article de revue -
Prosélytisme religieux et licenciement
(Bulletin Joly Travail. n° 01, pp. 15, 2024-01)Article de revue -
Les objets flous des clauses de neutralité
(Bulletin Joly Travail. n° 04, pp. 40, 2024-04)Article de revue -
« La requalification en CDI de la relation entre l’entreprise utilisatrice et le salarié en contrat de travail à durée indéterminée intérimaire », note sous Cass. soc., 7 février 2024, n°22-20258
(Bulletin Joly Travail. n° 2024/03, pp. 8-11, 2024-03-01)Article de revue -
« Maternité et mesures préparatoires au licenciement : convoquer = licencier ? », note sous Cass. soc., 29 nov. 2023, no 22-15794, FS–B
(Bulletin Joly Travail. n° 2024/01, pp. 24-26, 2024-01-01)Article de revue