Search
-
Dépenses de santé : l’avis du Comité d’alerte du 6 avril 2007
(Bulletin de droit comparé du travail et de la sécurité sociale. pp. 276-281, 2007)Article de revue -
La loi pour l’égalité des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : un nouvel élan pour la prise en charge du handicap
(Journal du droit des jeunes : La revue d'action juridique et sociale. n° 257, pp. 27-32, 2006-09)Article de revue -
Kafala et droits sociaux
(Droit de la famille. n° 1, pp. 25, 2009-01)Article de revue -
France – Droit de la sécurité sociale
(Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale. vol. 2013-2, pp. 122-123, 2013)Article de revue -
Nouvelle étape dans l'indemnisation des victimes d'accidents du travail : calcul de la rente et fautes inexcusables
(Les Petites Affiches. vol. 80, pp. p. 12-21, 2004-04-22)Article de revue -
La majoration doit suivre l'évolution du taux d'incapacité de la victime : note sous Cass. civ. 2e, 14 décembre 2004, CPAM Calvados c/ Ste Valéo
(La Semaine juridique. Édition générale. pp. p. 1813-1816, 2005)Article de revue -
Le Conseil constitutionnel arbitre économique et politique: l'exemple de la loi de financement rectificative de sécurité sociale pour 2014
(Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué. n° 1, pp. 8, 2015)Article de revue -
Vers la construction d’un statut juridique du « travailleur parent » ?
(Le Droit ouvrier. pp. 375-382, 2018)Article de revue -
Mariage, PACS, concubinage : quels droit à la sécurité sociale?
(Actualité juridique Famille. n° 1, pp. 31-38, 2015)Article de revue -
Systèmes de santé et accès aux soins : diversité des modèles et enjeux actuels
(Bulletin de droit comparé du travail et de la sécurité sociale. pp. 105-125, 2008)Article de revue