L’habitude en droit pénal

Abstract

L’habitude est un concept connu de nombreuses disciplines telles que la philosophie ou la psychologie. Si le droit ne fait pas figure d’exception, la fonction répressive du droit pénal confère à l’habitude un sens particulier en sanctionnant l’habitude pénale.Loin d’assimiler l’habitude pénale à l’habitude criminelle, la thèse en retient une conception purement juridique et objective, détachée de toute référence à la dangerosité du délinquant. L’étude, résolument technique, propose, à partir de cinq institutions (infraction d’habitude, circonstance aggravante d’habitude, récidive, réitération d’infractions et concours réel d’infractions) une notion unitaire de l’habitude pénale et une répression adaptée à la criminalité particulière du délinquant d’habitude. L’habitude est alors définie comme un ensemble de comportements répétés unis par un lien juridique consistant principalement en un lien d’analogie et un lien temporel. Cette notion a permis de déduire une répression de l’habitude adaptée à son particularisme. Ainsi, son régime juridique est influencé par sa double structure, matériellement plurale et juridiquement unitaire, de même que sa sanction est influencée par le lien unissant les comportements.En puisant des exemples de comparaison dans les législations pénales étrangères et au sein du droit privé français, l’étude permet également de mettre en évidence les atouts et les faiblesses du droit pénal français dans l’appréhension de l’habitude pénale.