Contribution à l'étude juridique des risques psychosociaux au travail. Aspects de droit national, de droit comparé, d'interdisciplinarité

Abstract

Les « risques psychosociaux au travail » (RPS) présentent des caractères qui les rendent difficiles à saisir en droit. Dans le même temps, ils désignent une réalité de la dégradation des conditions de travail d’aujourd’hui en lien avec l’évolution des organisations du travail et des contraintes économiques que le droit ne peut ignorer. Les recherches menées sur les RPS onttenté d’analyser la manière dont la science juridique s’est emparée du sujet, l’étendue et la relativité de ses capacités à le saisir. Il s’est donc agi de s’interroger sur les dispositifs disponibles en droit social, savoir en quoi et comment ils peuvent répondre aux problématiques de risques psychosociaux, mais aussi imaginer et proposer des solutions juridiques. Pour yparvenir, il apparaît nécessaire de mobiliser tant le droit du travail que le droit de la protection sociale, mais également d’éclairer les pistes techniques nationales par le recul du droit comparé et l’ouverture à l’interdisciplinarité. À l’issue d’une période de recherche approfondie, nationale et internationale, ressort l’impasse que pourrait constituer une approche strictement focalisée sur l’individu et la réparation. Il faut aujourd’hui viser à développer une prévention collective au travail des risques pour la santé des travailleurs.