Les juges et le droit social : interrogations nationales et approche comparative
Langue
fr
Communication dans un congrès avec actes
Ce document a été publié dans
Les juges et le droit social : contribution à une approche comparative : actes du séminaire international de droit comparé du travail, des relations professionnelles et de la sécurité sociale, Bordeaux, 2002, 2002. 2002p. p. 7-18
Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale
Résumé
Quel rôle tiennent les juges et leurs décisions en droit social, entendu du droit du travail et de celui de la protection sociale ? Quel espace la jurisprudence laisse-t-elle ou prend-elle dans différents pays et systèmes ...Lire la suite >
Quel rôle tiennent les juges et leurs décisions en droit social, entendu du droit du travail et de celui de la protection sociale ? Quel espace la jurisprudence laisse-t-elle ou prend-elle dans différents pays et systèmes juridiques ? A partir de quand peut-on d'ailleurs parler de "jurisprudence" ? Des politiques jurisprudentielles pour le droit social sont-elles possibles, souhaitables, repérables ? De telles interrogations peuvent paraître bien théoriques ; elles ne sont pas sans enjeux pratiques. D'autres semblent, au premier abord, bien plus concrètes : quelles sont les modalités de règlement des litiges sociaux ? Existe-t-il ou non des juridictions spécialisées en matière sociale ? Quels sont les modes alternatifs de résolution des différends sociaux ? Ces questions posées dans des contextes culturels, économiques et sociaux très différents ont en commun de permettre précisément d'accéder aux racines profondes des systèmes juridiques et des droits sociaux nationaux et supranationaux, d'appréhender des résolutions du conflit par le droit qui nous sont étrangères pour mieux réfléchir aux caractéristiques et évolutions de nos solutions nationales ou régionales.< Réduire
Mots clés
juge
droit social
droit comparé
jurisprudence
décision de justice
résolution de conflit
Origine
Importé de hal