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Le diable probablement…
(Mare & Martin, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Immunité de l’art ?
(LexisNexis, Paris, 2023)Chapitre d'ouvrage -
Affaire Petrus c/Petrus Lambertini. Match retour sur terrain civil
(Open Wine Law. n° 3, 2023-05-22)Article de revueLibre accès -
Le report des crédits d'impôt étrangers non imputés ne peut être fondé, dans le silence de celles-ci, sur les conventions fiscales
(Revue de droit fiscal. n° 14, 2023-04-06)Article de revue -
Le contrat de cession-bail à la croisée de l'abus de droit et de l'acte anormal de gestion
(Revue de droit fiscal. n° 35, 2023-08-31)Article de revue -
Une distribution de dividendes réservée à un seul associé n’est pas une donation indirecte de la part de ses coassociés à son égard
(Revue juridique Personnes & Famille. n° 4, 2023-04-01)Article de revue -
Formalisme des attestations fournies quant au choix du lieu des funérailles : la Cour de cassation persévère dans le libéralisme
(Revue juridique Personnes & Famille. n° 7-8, 2023-07-01)Article de revue -
Pacte d’associés et pacte sur succession future : la Cour de cassation sème le doute
(Revue juridique Personnes & Famille. n° 3, 2023-03-01)Article de revue -
L’héritier de l’associé d’une société civile est présumé être associé
(Revue juridique Personnes & Famille. n° 6, 2023-06-01)Article de revue -
Contrôle des motifs de la révocation d’une donation : un arrêt à blanc sur fond de fraude ?
(Revue juridique Personnes & Famille. n° 1, 2023-01-01)Article de revue