Buscar
-
Société à deux associés égalitaires : décisions unanimes et abus d’égalité
(Lexbase Hebdo - Édition affaires. n° 763, 2023-07-06)Article de revue -
Les conditions d’ouverture de la procédure collective de l’entrepreneur individuel après la loi du 14 février 2022
(Revue des procédures collectives civiles et commerciales. n° 4, pp. 27, 2022-07)Article de revue -
Le contrat d’agent commercial dans l’actualité jurisprudentielle
(RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. pp. 293, 2023)Article de revue -
La reprise d’activité du débiteur après la clôture de la procédure collective
(Revue des procédures collectives civiles et commerciales. n° 4, pp. 46, 2022-07)Article de revue -
Faiblesse ontologique des mentions traditionnelles vitivinicoles ou protection exacerbée de la liberté du commerce ?
(Revue Droit et Patrimoine. n° 286, pp. 11, 2018-12)Article de revue -
Règlement « successions » et pratique notariale
(Biblioteca della fondazione italiana del notariato. n° 1, pp. 183, 2019)Article de revue -
Proposition de modification du cadre juridique de l’IFI
(Ingénierie patrimoniale, 2019-07)Article de revue -
La responsabilité civile de l’écrivain
(Revue Droit & Littérature. n° 1, pp. 29-43, 2017)Article de revue -
La place du mandant dans le dol commis par le mandataire
(Lexbase Hebdo - Edition privée. n° 886, 2021-12-02)Article de revueLibre acceso -
Une archive originale : les manuscrits des cours d’Émile Boutroux à l’ENS, ou la trace d’une technique pédagogique toute spéciale
(Les Études sociales. vol. n°171-172, n° 1, pp. 235, 2020-01-01)Article de revue