Navigation Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191 par Titre
Voici les éléments 389-408 de 455
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Progrès sociétal et environnemental : où en est la viticulture
(Vendanges du savoir, 2021-12)Autre communication scientifique (congrès sans actes - poster - séminaire...) -
Promotion et diffusion de l’agroécologie : certification environnementale obligatoire pour les SIQO
(Revue de Droit Rural, 2019-03)Article de revue -
Proposition de modification des articles 1123 et 1124 du code civil : supprimer l’antinomie avec l’article 1341-2 du Code civil
(Revue des contrats. pp. 172, 2017)Article de revue -
Proposition de modification du cadre juridique de l’IFI
(Ingénierie patrimoniale, 2019-07)Article de revue -
Protection des données personnelles : la responsabilisation des administrateurs de pages fan
(Journal d'actualité des droits européens. n° 13, 2018)Article de revue -
Quatre lettres inédites de Durkheim à Bouglé, 1897
(L’Année sociologique. n° 1, pp. 43-66, 2019)Article de revue -
Quatre lettres inédites de Durkheim à Foucault
(L’Année sociologique. n° 1, pp. 67-76, 2019)Article de revue -
Quel régime fiscal pour les bitcoins
(Revue de droit fiscal. n° 38, 2015)Article de revue -
Rapport du liquidateur établi à propos de l’ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée et fixation de la date de cessation des paiements
(Revue des procédures collectives civiles et commerciales. n° 2, pp. 28, 2022-03)Article de revue -
Recevabilité de l’action sociale ut singuli et de l’action individuelle exercées par un cogérant associé contre son cogérant
(Revue des Sociétés [Journal des Sociétés]. pp. 96, 2022-02-07)Article de revue -
Recouvrement du solde débiteur du compte courant d’associé et spécificité de la contribution aux pertes
(Revue des Sociétés [Journal des Sociétés]. n° 20-22, pp. 660, 2023-11)Article de revue -
Regards croisés sur la nouvelle relation de confiance
(Revue de droit fiscal. n° 48,458, 2019-11)Article de revue -
Regards croisés sur la pratique de l’agent des sûretés
(Revue de droit bancaire et financier. n° 4, 2023-07)Article de revue -
Remboursement d’un prêt non-exigé et cessation des paiements
(Revue des procédures collectives civiles et commerciales. n° 2, pp. 16, 2023-03)Article de revue -
Renforcer et élargir la relation de confiance : quels modes alternatifs de résolution des conflits fiscaux ?
(Revue de droit fiscal. n° 47, 443, 2019-11)Article de revue -
Renonciation à sa créance par le de cujus : l’héritier débiteur est tenu du rapport de la libéralité ainsi consentie
(Revue juridique Personnes & Famille. n° 11, 2022-11-01)Article de revue -
Responsabilité du liquidateur pour absence de restitution des locaux suite à sa décision de résiliation du bail
(La Semaine juridique - Entreprise et affaires. n° 12,1168, 2021-03)Article de revue -
Retenues à la source et crédits d’impôts : actualités et perspectives
(Revue de droit fiscal. n° 49, 627, 2016-12-08)Article de revue -
Revisiter la clause bénéficiaire démembrée
(Ingénierie patrimoniale. n° 3, pp. 20, 2019-10)Article de revue