Navigation Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191 par Titre
Voici les éléments 357-376 de 455
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L’histoire de L’AS : de l’ère des pionniers à la normalisation
(L’Année sociologique. vol. 69, n° 1, pp. 11-19, 2019)Article de revue -
L’hyperlien en liberté surveillée
(Dalloz, 2015)Chapitre d'ouvrage -
L’immeuble en Droit pénal
(Actualité juridique Pénal. pp. 56, 2016)Article de revue -
L’indexation de la créance de compte courant d’associé
(Bulletin Joly sociétés. n° 5, pp. 5, 2023-05-01)Article de revue -
L’influence de la Convention européenne des droits de l’homme sur les baux commerciaux
(LexisNexis, 2017)Chapitre d'ouvrage -
L’installation dans l’oeuvre de David Lynch
(Ligeia, dossiers sur l'art. n° 165-168, 2018)Article de revue -
L’instrumentalisation de la procédure de sauvegarde est-elle frauduleuse ?
(Bulletin Joly Entreprises en difficuté. pp. 191, 2016)Article de revue -
L’intérêt propre de la personne morale
(Bière, 2020)Chapitre d'ouvrage -
L’obligation d’information par l’entrepreneur de son conjoint commun en biens après l’ordonnance n° 2021-1189 du 15 septembre 2021
(RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. n° 4, pp. 768, 2021-12)Article de revue -
L’usufruitier de droits sociaux n’a pas la qualité d’associé : position de principe et conséquences pratiques
(Lexbase Hebdo - Édition affaires. n° 896, 2022-03-03)Article de revue -
Méthode conflictuelle et choix de loi : brèves observations sur l’optio juris en droit international privé de la famille
(Lexis Nexis, 2019)Chapitre d'ouvrage -
Ne pas confondre signature et consentement pour une qualification d'établissement stable conforme à la réalité. À propos de TA Paris 12 juill. 2017, Sté Google Ireland Ltd
(Revue de droit fiscal. n° 10 étude 273, 2018)Article de revue -
Notion et fonctions des fictions
(Revue Juridique Thémis. vol. 55, n° 3, pp. 633, 2021)Article de revue -
Nouvelles règles relatives aux politiques de rémunération des dirigeants de sociétés cotées issues de l'ordonnance n° 2019-1234 et du décret n° 2019-1235 du 28 novembre 2019
(Lexbase - La lettre juridique. n° 808, 2020-01-09)Article de revue -
Obligation aux dettes des associés de société civile : utiles précisions sur l’action du créancier
(Bulletin Joly sociétés. n° 7-8, pp. 33, 2023-07-01)Article de revue -
Obligation de loyauté du dirigeant et de l’associé : la difficile recherche du point d’équilibre
(Revue des Sociétés [Journal des Sociétés]. pp. 288, 2022-05-07)Article de revue -
Option pour l'imposition au barème de l'IR des plus-values de cessions d'actifs numériques par les particuliers
(Revue de droit fiscal. n° 1-2, 2022-01-07)Article de revue -
Ordonnances n° 2021-1192 et 2021-1193 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés et des entreprises en difficulté. Incidence sur le bail
(La Semaine juridique. Entreprise et affaires. n° 17-18, pp. 1174, 2022-04-28)Article de revue -
Organiser de son vivant la gestion du patrimoine successoral
(La Semaine Juridique Notariale et Immobilière. n° 18, 1142, 2016)Article de revue -
Pacte d’actionnaires, durée déterminée ou engagement perpétuel, et pacte sur succession future
(La Semaine juridique. Entreprise et affaires. n° 42, 2023-10)Article de revue