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Listar Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191 por título

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Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) - EA 4191
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L’exception d’inexécution

BOUSKIA, Samia
(Bordeaux, 2019-12-17)

Thèses de doctorat
L’exercice des professions en société après la loi « Macron » du 6 août 2015

SAINTOURENS, Bernard
(Revue de la Jurisprudence Commerciale. pp. 655, 2015)

Article de revue
L’exercice des professions en société après la Loi « Macron » du 6 août 2015

SAINTOURENS, Bernard
(Revue de la Jurisprudence Commerciale. pp. 655, 2015)

Article de revue
L’État Africain, partie faible au contrat d’investissement étranger

DA ALLADA, Eustache
(Revue de droit des affaires internationales - International business law journal. n° 3-4, pp. 295, 2022)

Article de revue
L’héritier de l’associé d’une société civile est présumé être associé

DROUOT, Guillaume
(Revue juridique Personnes & Famille. n° 6, 2023-06-01)

Article de revue
L’histoire de L’AS : de l’ère des pionniers à la normalisation

MARCEL, Jean-Christophe; MOSBAH-NATANSON, Sébastien; BERA, Matthieu
(L’Année sociologique. vol. 69, n° 1, pp. 11-19, 2019)

Article de revue
L’hyperlien en liberté surveillée

DAVERAT, Xavier
(Dalloz, 2015)

Chapitre d'ouvrage
L’immeuble en Droit pénal

BENEJAT, Murielle
(Actualité juridique Pénal. pp. 56, 2016)

Article de revue
L’indexation de la créance de compte courant d’associé

SAINTOURENS, Bernard
(Bulletin Joly sociétés. n° 5, pp. 5, 2023-05-01)

Article de revue
L’influence de la Convention européenne des droits de l’homme sur les baux commerciaux

KENDERIAN, Fabien
(LexisNexis, 2017)

Chapitre d'ouvrage
L’installation dans l’oeuvre de David Lynch

DAVERAT, Xavier
(Ligeia, dossiers sur l'art. n° 165-168, 2018)

Article de revue
L’instrumentalisation de la procédure de sauvegarde est-elle frauduleuse ?

SAINTOURENS, Bernard
(Bulletin Joly Entreprises en difficuté. pp. 191, 2016)

Article de revue
L’intérêt propre de la personne morale

SAINTOURENS, Bernard
(Bière, 2020)

Chapitre d'ouvrage
L’obligation d’information par l’entrepreneur de son conjoint commun en biens après l’ordonnance n° 2021-1189 du 15 septembre 2021

SAINTOURENS, Bernard
(RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. n° 4, pp. 768, 2021-12)

Article de revue
L’usufruitier de droits sociaux n’a pas la qualité d’associé : position de principe et conséquences pratiques

SAINTOURENS, Bernard
(Lexbase Hebdo - Édition affaires. n° 896, 2022-03-03)

Article de revue
Méthode conflictuelle et choix de loi : brèves observations sur l’optio juris en droit international privé de la famille

FONGARO, Eric
(Lexis Nexis, 2019)

Chapitre d'ouvrage
Ne pas confondre signature et consentement pour une qualification d'établissement stable conforme à la réalité. À propos de TA Paris 12 juill. 2017, Sté Google Ireland Ltd

DEBOISSY, Florence; WICKER, Guillaume
(Revue de droit fiscal. n° 10 étude 273, 2018)

Article de revue
Notion et fonctions des fictions

WICKER, Guillaume
(Revue Juridique Thémis. vol. 55, n° 3, pp. 633, 2021)

Article de revue
Nouvelles règles relatives aux politiques de rémunération des dirigeants de sociétés cotées issues de l'ordonnance n° 2019-1234 et du décret n° 2019-1235 du 28 novembre 2019

EMY, Philippe
(Lexbase - La lettre juridique. n° 808, 2020-01-09)

Article de revue
Obligation aux dettes des associés de société civile : utiles précisions sur l’action du créancier

SAINTOURENS, Bernard
(Bulletin Joly sociétés. n° 7-8, pp. 33, 2023-07-01)

Article de revue

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L’exception d’inexécution ﻿

L’exercice des professions en société après la loi « Macron » du 6 août 2015 ﻿

L’exercice des professions en société après la Loi « Macron » du 6 août 2015 ﻿

L’État Africain, partie faible au contrat d’investissement étranger ﻿

L’héritier de l’associé d’une société civile est présumé être associé ﻿

L’histoire de L’AS : de l’ère des pionniers à la normalisation ﻿

L’hyperlien en liberté surveillée ﻿

L’immeuble en Droit pénal ﻿

L’indexation de la créance de compte courant d’associé ﻿

L’influence de la Convention européenne des droits de l’homme sur les baux commerciaux ﻿

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L’instrumentalisation de la procédure de sauvegarde est-elle frauduleuse ? ﻿

L’intérêt propre de la personne morale ﻿

L’obligation d’information par l’entrepreneur de son conjoint commun en biens après l’ordonnance n° 2021-1189 du 15 septembre 2021 ﻿

L’usufruitier de droits sociaux n’a pas la qualité d’associé : position de principe et conséquences pratiques ﻿

Méthode conflictuelle et choix de loi : brèves observations sur l’optio juris en droit international privé de la famille ﻿

Ne pas confondre signature et consentement pour une qualification d'établissement stable conforme à la réalité. À propos de TA Paris 12 juill. 2017, Sté Google Ireland Ltd ﻿

Notion et fonctions des fictions ﻿

Nouvelles règles relatives aux politiques de rémunération des dirigeants de sociétés cotées issues de l'ordonnance n° 2019-1234 et du décret n° 2019-1235 du 28 novembre 2019 ﻿

Obligation aux dettes des associés de société civile : utiles précisions sur l’action du créancier ﻿

L’exception d’inexécution

L’exercice des professions en société après la loi « Macron » du 6 août 2015

L’exercice des professions en société après la Loi « Macron » du 6 août 2015

L’État Africain, partie faible au contrat d’investissement étranger

L’héritier de l’associé d’une société civile est présumé être associé

L’histoire de L’AS : de l’ère des pionniers à la normalisation

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L’immeuble en Droit pénal

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L’installation dans l’oeuvre de David Lynch

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Obligation aux dettes des associés de société civile : utiles précisions sur l’action du créancier