Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114: Dépôts récents
Voici les éléments 1141-1160 de 2921
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Revue Education, Santé, Sociétés, Vol. 7, No. 2
(Editions des archives contemporaines, 2021-06-01)Ouvrage -
Les incivilités numériques : le droit du travail peut-il s'en saisir ?
(De Boeck Supérieur, 2021-05)Chapitre d'ouvrage -
Accident du travail, obligation de sécurité de résultat de l'employeur et santé mentale : note sous Cass. civ. 2ème, 22 février 2007
(Les Petites Affiches. n° 70, pp. p. 16-22, 2007-04-06)Article de revue -
Le rôle primordiall du CHSCT en matière de prévention des risques professionnels : note sous Cass. soc. 5 mars 2008
(Revue de droit du travail. n° 2, pp. p. 111-113, 2008)Article de revue -
L'enfant et les effets de la contractualisation du divorce
(Revue juridique de l'Ouest. n° 3, pp. p. 291-312, 2006)Article de revue -
La suspension d'une organisation au nom de la santé : note sous Cass. soc. 5 mars 2008
(Revue de droit du travail. n° 5, pp. p. 316-317, 2008)Article de revue -
L'utilisation licite des cookies en droit commercial (2ème partie)
(Gazette du Palais. n° 23-25, pp. p. 48-50, 2005)Article de revue -
L'utilisation licite des cookies en droit commercial (1ère partie)
(Gazette du Palais. n° 23-25, pp. p. 25-30, 2005)Article de revue -
Private Health Insurance and the European Union
(Palgrave Macmillan, 2021-01)Ouvrage -
Les trois visages de l’économie sociale et solidaire : institutionnalisations, trajectoires, territoires
(Le Bord de l'eau, 2020)Ouvrage -
Offres et promesses de contrat de travail : un revirement pour le passé, pour le présent pour l'avenir
(Jurisprudence Sociale Lamy. n° 500, pp. 10-12, 2020)Article de revue -
Le droit d'ester en justice du salarié-essai de mise en ordre
(Revue de Jurisprudence Sociale. n° 06, pp. 391-398, 2020-06)Article de revue -
Le statut des agents de plates-formes de l'économie collaborative à la lumière de la citoyenneté sociale
Communication dans un congrès -
La sécurité sociale, la personnes, les personnes
(Editions Bière, 2020)Chapitre d'ouvrage -
Présomption(s) de non-salariat
(PULIM, 2020)Chapitre d'ouvrage -
L’applicazione della legge francese sul dovere di vigilanza
Communication dans un congrès -
How can we improve the working conditions and access to social protection ofplatform workers ?
Communication dans un congrès -
Le système de santé au Japon : le développement récent de la politique de prévention et du « big data »
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 655, 2020-09-03)Article de revue -
Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail (Première partie)
(Droit Social. n° 09, pp. 736, 2020-09-03)Article de revue