La plateforme OSKAR Bordeaux évolue pour rejoindre l'archive ouverte HAL. Retrouvez tous vos dépôts sur le nouveau portail HAL UB : https://u-bordeaux.hal.science/. Pour toute aide ou information, contactez-nous info@oskar-bordeaux.fr
Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114: Dépôts récents
Voici les éléments 1241-1260 de 2933
-
Les conséquences de la prise en compte d'un paiement échelonné sans intérêts ni indexation pour l'évaluation de la lésion dans la vente d'un immeuble
(Recueil Dalloz. n° 26, pp. 362, 1996-07-11)Article de revue -
Le glas a-t-il sonné pour le recours au CDD d'usage dans le sport professionnel ?
(Jurisport : La revue juridique et économique du sport. n° 150, pp. 18, 2015-02-10)Article de revue -
Commentaire - Licenciement - Procédure conventionnelle : une « garantie de fond » ?
(Jurisport : La revue juridique et économique du sport. n° 139, pp. 36, 2014-02-10)Article de revue -
Non-respect par l'employeur d'un engagement pris dans le cadre du plan de reclassement
(Recueil Dalloz. n° 10, pp. 824, 2001-03-08)Article de revue -
Négociation et effets d'un accord organisant une représentation syndicale de groupe
(Recueil Dalloz. n° 32, pp. 465, 1999-09-16)Article de revue -
Création du CDD spécifique : une intervention législative nécessaire et salutaire
(Jurisport : La revue juridique et économique du sport. n° 168, pp. 24, 2016-10-15)Article de revue -
Rejet de la force majeure et conception unitaire du licenciement
(Recueil Dalloz. n° 25, pp. 338, 1998-07-02)Article de revue -
De quelques méthodes expérimentales d’enseignement du droit
(La Semaine juridique. Édition générale. n° 28, pp. 785, 2018-07-09)Article de revue -
Les nouvelles modalités d'appréciation du caractère abusif des suites de contrats temporaires
(Le Droit ouvrier. pp. 502-508, 2018)Article de revue -
Le CDI intérimaire : histoire d'un hors-la-loi protégé par... la loi
(Droit Social. pp. 810-815, 2018)Article de revue -
Les angles morts de la protection de la grossesse et de la maternité en droit du travail
(Le Droit ouvrier. pp. 330-336, 2018)Article de revue -
Droit du licenciement : les derniers ajustements issus de la loi du 29 mars 2018
(Droit Social. pp. 520-524, 2018)Article de revue -
Le contrat de travail, nouveau laboratoire d'expérimentation ?
(Revue de droit du travail. pp. 671-674, 2018)Article de revue -
Le territoire, un espace de dialogue social à conquérir
(Le Droit ouvrier. pp. 587-593, 2018)Article de revue -
CDD, contrat de mission, contrat de chantier
(Droit Social. pp. 37-40, 2018)Article de revue -
À quand un véritable statut des saisonniers ?
(Revue de droit du travail. pp. 376-378, 2018)Article de revue -
La gradation des droits sociaux : l’emprise de l’appartenance professionnelle sur la protection sociale
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. pp. 162, 2018)Article de revue -
La légitimité intrinsèque de l’accord collectif et la règle majoritaire
(Droit Social. n° 02, pp. 154, 2018)Article de revue -
Vers la construction d’un statut juridique du « travailleur parent » ?
(Le Droit ouvrier. pp. 375-382, 2018)Article de revue -
Les transformations du comité social et économique
(La Semaine juridique. Social, 2018)Article de revue