Navigation Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114 par Discipline "Sciences de l'Homme et Société/Droit"
Voici les éléments 1-20 de 2526
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A la recherche des critères de la faute grave de l'employeur
(Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées. n° 3, pp. 697-705, 2008)Article de revue -
A la recherche des moyens du groupe
(Revue de Jurisprudence Sociale. n° 2017/3, pp. 187, 2017-03)Article de revue -
A la recherche du juge français pour responsabiliser l’entreprise transnationale
(DALLOZ, 2019)Chapitre d'ouvrage -
A propos de l'évolution de services d'inspection du travail
Autre document -
A propos de l'intermédiation sur le marché du travail en France
(Xème Congrès européen de droit du travail et de la sécurité sociale, ES, Séville)Communication dans un congrès avec actes -
A propos de la promotion du « travail décent » par l’Organisation internationale du Travail
(Presses Universitaires de Strasbourg, 2014)Chapitre d'ouvrage -
A propos de la retranscription gouvernementale de l’ANI du 11 janvier 2013 : « sécurisation de l’emploi » ou « sécurisation des décisions patronales ?
(Le Droit ouvrier. pp. 240-249, 2013)Article de revue -
A propos du concept de travail décent
(Les impliqués Editeurs, 2023)Chapitre d'ouvrage -
A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137)
(Le Droit ouvrier. pp. 285 et s., 2011)Article de revue -
A quelles conditions le travail en détention pourrait contribuer à la réinsertion?
(Institut Universitaire Varenne, 2017)Chapitre d'ouvrage -
A quelles conditions le travail en prison pourrait contribuer à la réinsertion ?
(Le droit à la réinsertion des personnes détenues, FR, Toulouse, 2017)Communication dans un congrès avec actes -
A qui la faute ?
(Semaine sociale Lamy. n° 1820, pp. 6, 2018)Article de revue -
A quoi servent les normes internationales ?
(Réflexions autour du centenaire de l’OIT, FR, Lyon)Communication dans un congrès avec actes -
A rebours des principes d'universalité et de solidarité, le traitement juridique de la sécurité sociale des travailleurs des plateformes en France
(Sonder les fondements de la protection sociale à la lumière du travail de plateformes, FR, Créteil)Communication dans un congrès avec actes -
Absence d'entretien préalable à la rupture conventionnelle : un cas de nullité bien difficile à démontrer
(Revue de droit du travail. pp. 124-126, 2017)Article de revue -
Absence de formation à la sécurité et responsabilité de l'employeur
(Revue de droit du travail. n° 4, pp. 247-248, 2008-04)Article de revue -
Abus de droit : applicabilité hors du champ de l'article L. 64 du livre des procédures fiscales et précision de la définition de la fraude à la loi
(RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique. n° 04, pp. 934, 2006-12-15)Article de revue -
Accession à la propriété
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 179, 1996-03-15)Article de revue -
Accès au compte bancaire. Relation des banques avec leurs clients
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 595, 2002-09-16)Article de revue -
Accès aux soins des étrangers : les textes internationaux, une protection trop méconnue
(Journée d'études du GISTI "Accès aux soins des étrangers : entre discriminations et inégalités", Paris, 15 octobre 2003, FR, Paris)Communication dans un congrès avec actes