Navigation Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114 par Auteur "CHARBONNEAU, Alexandre"

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A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137)

CHARBONNEAU, Alexandre
(Le Droit ouvrier. pp. 285 et s., 2011)

Article de revue
« Actions collectives maritimes et libertés économiques européennes »

CHARBONNEAU, Alexandre

Communication dans un congrès
Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques

CHARBONNEAU, Alexandre; CHAUMETTE, Patrick; MONTAS, Arnaud
(Le Droit Maritime Français. pp. 748-752, 2016-09-01)

Article de revue
Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques - Compte-rendu du colloque

CHARBONNEAU, Alexandre; CHAUMETTE, Patrick; MONTAS, Arnaud
(Neptunus. vol. 22, n° 4, pp. 1-6, 2016)

Article de revue
« Application de la directive CDD aux marins »

CHARBONNEAU, Alexandre
(Revue de Jurisprudence Sociale. pp. 555-556, 2014-10-01)

Article de revue
Application directe des dispositions de la Convention n°180 de l’OIT dur la durée du travail es gens de mer, note sous Soc. 18 janvier 2011, M. X c./ Association An Test Navire Notre-Dame de Rumengol (pourvoi n°09-40094)

CHARBONNEAU, Alexandre
(Le Droit ouvrier. pp. 467 et s., 2011)

Article de revue
Approche pluridisciplinaire ergonomie et droit : une ressource pour améliorer la conception du matériel agricole et prévenir les expositions aux pesticides des agriculteurs

ALBERT, Marion; GARRIGOU, Alain; CHARBONNEAU, Alexandre

Communication dans un congrès
Approche pluridisciplinaire ergonomie et droit : Une ressource pour améliorer la conception du matériel agricole et prévenir les expositions aux pesticides des agriculteurs

ALBERT, Marion; CHARBONNEAU, Alexandre; GARRIGOU, Alain
(36° Congrès National de Médecine & Santé au Travail, FR, Strasbourg)

Autre communication scientifique (congrès sans actes - poster - séminaire...)
« Arrêt de travail consécutif à un accident du travail : de la cessation totale et définitive d’activité de l’employeur résulte l’impossibilité de maintenir le contrat »

CHARBONNEAU, Alexandre
(Bulletin Joly Travail. n° 10/24, pp. 14-15, 2024-10-01)

Article de revue
Avant-propos (Préjudices et indemnisation en droit social)

CHARBONNEAU, Alexandre; PORTA, Jérôme
(Le Droit ouvrier. pp. 437-440, 2015-08-01)

Article de revue
Bilan et devenir d'une négociation collective internationale

CHARBONNEAU, Alexandre
(Editorial Gomylex, 2016-07)

Chapitre d'ouvrage
« Calcul des années de service requises pour l’octroi d’une pension proportionnelle », note sous CA Aix-en-Provence (14ème Ch.), 16 décembre 2014

CHARBONNEAU, Alexandre
(Le Droit Maritime Français. pp. 127-130, 2015)

Article de revue
« Compliance et santé au travail dans la viticulture »

CHARBONNEAU, Alexandre
(Droit & Patrimoine. n° 2018/281, pp. p. 52 et s., 2018-06-01)

Article de revue
Comprendre les situations d’exposition aux pesticides lors de l’utilisation des pulvérisateurs : la conception et la réglementation comme chaîne de déterminants de l’activité des agriculteurs

ALBERT, Marion; CHARBONNEAU, Alexandre; GARRIGOU, Alain

Communication dans un congrès
Conception des pulvérisateurs et expositions aux pesticides dans la viticulture

CHARBONNEAU, Alexandre; GARRIGOU, Alain; ALBERT, Marion

Communication dans un congrès
Conception des pulvérisateurs et réglementation applicable : des sources de prescription à l'origine de difficultés d'usage et de situations d'exposition aux pesticides pour les viticulteurs

ALBERT, Marion; GALEY, Louis; CHARBONNEAU, Alexandre ...
(Activités. vol. 21-2, 2024)

Article de revue
Confirmation de la jurisprudence sur l’absence d’obligation de consulter les représentants du personnel en cas de dispense de reclassement du salarié inapte

CHARBONNEAU, Alexandre
(Bulletin Joly Travail. vol. 2022/12, pp. 9-10, 2022-12-01)

Article de revue
Confirmation des conditions d’indemnisation en cas de rupture discriminatoire de la période d’essai, note sous Cass. soc., 25 juin 2025, n°23-17.999

CHARBONNEAU, Alexandre
(Bulletin Joly Travail. n° 09/25, pp. 15-16, 2025-09-01)

Article de revue
Consolidation et effectivité des normes maritimes de l’O.I.T. : la Convention du travail maritime 2006

CHARBONNEAU, Alexandre
(Revue congolaise des transports et des affaires maritimes. pp. 25 et suite, 2007)

Article de revue
Contestation par l’employeur de l’expertise CHSCT : sur quelques développements jurisprudentiels récents.

CHARBONNEAU, Alexandre
(Actualité juridique de l’Institut du travail, 2016-05-05)

Article de revue

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Navigation Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) - UMR 5114 par Auteur "CHARBONNEAU, Alexandre"

A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137) ﻿

« Actions collectives maritimes et libertés économiques européennes » ﻿

Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques ﻿

Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques - Compte-rendu du colloque ﻿

« Application de la directive CDD aux marins » ﻿

Application directe des dispositions de la Convention n°180 de l’OIT dur la durée du travail es gens de mer, note sous Soc. 18 janvier 2011, M. X c./ Association An Test Navire Notre-Dame de Rumengol (pourvoi n°09-40094) ﻿

Approche pluridisciplinaire ergonomie et droit : une ressource pour améliorer la conception du matériel agricole et prévenir les expositions aux pesticides des agriculteurs ﻿

Approche pluridisciplinaire ergonomie et droit : Une ressource pour améliorer la conception du matériel agricole et prévenir les expositions aux pesticides des agriculteurs ﻿

« Arrêt de travail consécutif à un accident du travail : de la cessation totale et définitive d’activité de l’employeur résulte l’impossibilité de maintenir le contrat » ﻿

Avant-propos (Préjudices et indemnisation en droit social) ﻿

Bilan et devenir d'une négociation collective internationale ﻿

« Calcul des années de service requises pour l’octroi d’une pension proportionnelle », note sous CA Aix-en-Provence (14ème Ch.), 16 décembre 2014 ﻿

« Compliance et santé au travail dans la viticulture » ﻿

Comprendre les situations d’exposition aux pesticides lors de l’utilisation des pulvérisateurs : la conception et la réglementation comme chaîne de déterminants de l’activité des agriculteurs ﻿

Conception des pulvérisateurs et expositions aux pesticides dans la viticulture ﻿

Conception des pulvérisateurs et réglementation applicable : des sources de prescription à l'origine de difficultés d'usage et de situations d'exposition aux pesticides pour les viticulteurs ﻿

Confirmation de la jurisprudence sur l’absence d’obligation de consulter les représentants du personnel en cas de dispense de reclassement du salarié inapte ﻿

Confirmation des conditions d’indemnisation en cas de rupture discriminatoire de la période d’essai, note sous Cass. soc., 25 juin 2025, n°23-17.999 ﻿

Consolidation et effectivité des normes maritimes de l’O.I.T. : la Convention du travail maritime 2006 ﻿

Contestation par l’employeur de l’expertise CHSCT : sur quelques développements jurisprudentiels récents. ﻿

A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137)

« Actions collectives maritimes et libertés économiques européennes »

Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques

Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques - Compte-rendu du colloque

« Application de la directive CDD aux marins »

Application directe des dispositions de la Convention n°180 de l’OIT dur la durée du travail es gens de mer, note sous Soc. 18 janvier 2011, M. X c./ Association An Test Navire Notre-Dame de Rumengol (pourvoi n°09-40094)

Approche pluridisciplinaire ergonomie et droit : une ressource pour améliorer la conception du matériel agricole et prévenir les expositions aux pesticides des agriculteurs

Approche pluridisciplinaire ergonomie et droit : Une ressource pour améliorer la conception du matériel agricole et prévenir les expositions aux pesticides des agriculteurs

« Arrêt de travail consécutif à un accident du travail : de la cessation totale et définitive d’activité de l’employeur résulte l’impossibilité de maintenir le contrat »

Avant-propos (Préjudices et indemnisation en droit social)

Bilan et devenir d'une négociation collective internationale

« Calcul des années de service requises pour l’octroi d’une pension proportionnelle », note sous CA Aix-en-Provence (14ème Ch.), 16 décembre 2014

« Compliance et santé au travail dans la viticulture »

Comprendre les situations d’exposition aux pesticides lors de l’utilisation des pulvérisateurs : la conception et la réglementation comme chaîne de déterminants de l’activité des agriculteurs

Conception des pulvérisateurs et expositions aux pesticides dans la viticulture

Conception des pulvérisateurs et réglementation applicable : des sources de prescription à l'origine de difficultés d'usage et de situations d'exposition aux pesticides pour les viticulteurs

Confirmation de la jurisprudence sur l’absence d’obligation de consulter les représentants du personnel en cas de dispense de reclassement du salarié inapte

Confirmation des conditions d’indemnisation en cas de rupture discriminatoire de la période d’essai, note sous Cass. soc., 25 juin 2025, n°23-17.999

Consolidation et effectivité des normes maritimes de l’O.I.T. : la Convention du travail maritime 2006

Contestation par l’employeur de l’expertise CHSCT : sur quelques développements jurisprudentiels récents.