Navigation par Titre
Voici les éléments 6742-6761 de 96695
-
Cumul de sanctions. CJUE et Non bis in idem : principes et exceptions. CJUE, gde ch., 22 mars 2022, aff. C-117/20 : JurisData n° 2022-005096. – Et CJUE, gde ch., 22 mars 2022, aff. C-151/20, Nordzucker e.a. : JurisData n° 2022-005102
(Droit pénal. n° 6, pp. 43-44, 2022-06)Article de revue -
Cumul de sanctions. La CJUE impose la proportionnalité des sanctions de nature différente. CJUE, 5 mai 2022, aff. C-570/20
(Droit pénal. n° 7-8, pp. 41-42, 2022-07)Article de revue -
Cumul des fonctions de président d'une SCOP avec un contrat de travail et garantie de l'AGS : note sous Cass. soc., 28 janvier 2004, n° 238 F-P
(Bulletin Joly Sociétés. vol. 5, pp. p. 703-706, 2004)Article de revue -
Cumul des mandats : trois regards croisés
(Les Notes de la Fondation Jean Jaurès. n° 2, pp. 15, 2013-09-30)Article de revue -
Cumul des mandats : un moment de vérité pour la réforme des institutions
(La Revue parlementaire. vol. 900, pp. ?, 2007-11)Article de revue -
Cumul des mandats : voir une vision pragmatique
(Journée d'études "Le cumul des mandats : anciennes pratiques, nouveaux enjeux", FR, Pessac)Communication dans un congrès avec actes -
Cumul des mandats et leadership politique : une comparaison franco-allemande
(Colloque de lancement du CESPOL « Les mutations du leadership politique : perspectives comparatives », atelier 1 : "Carrières de leaders et stratégies politiques", BE, Louvain-La-Neuve)Communication dans un congrès avec actes -
Cumul des mandats, accumulation du capital économique et performance électorale
(Editions de l'Université de Bruxelles, 2013)Chapitre d'ouvrage -
Cumul des minima sociaux et d'une activité professionnelle
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 03, pp. 601, 2002-09-16)Article de revue -
Cumul des qualifications d’usage de faux et d’escroquerie. Evolution de la règle Ne bis in idem : note sous Cass. Crim., 15 décembre 2021, n° 21-81.864
(Lexbase, 2022-01-27)Article de revue -
Cumul du revenu minimum d'insertion avec un revenu d'activité
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 04, pp. 849, 2000-12-15)Article de revue -
Cumul du RMI et d'une prestation d'aide sociale réservée aux personnes handicapées
(RDSS. Revue de droit sanitaire et social. n° 01, pp. 151, 2002-03-15)Article de revue -
Cumul. Identité de nature des sanctions. Cons. const., 28 janv. 2022, n° 2021-965 QPC : JurisData n° 2022-001297
(Droit pénal. n° 3, pp. 49-50, 2022-03)Article de revue -
Cumul. Les amendes ne se cumulent pas toujours... (Cass. crim. 3 oct. 2023, n°22-83.156)
(Droit pénal. n° 11, pp. 39, 2023-11)Article de revue -
Cuncta reparans. Recceswinth ou la succession réparatrice
(Éditions de la Sorbonne, 2023-11-23)Chapitre d'ouvrage -
Curcuma longa : usages traditionnels, propriétés thérapeutiques et applications en officine
(2022-01-13)Thèse d'exerciceAccès réservé -
Current challenges in parallel graph partitioning
(Comptes rendus de l’Académie des sciences. Série IIb, Mécanique. vol. 339, n° 2--3, pp. 90--95, 2011-01-03)Article de revue -
CVaR-based energy management scheme for optimal resilience and operational cost in commercial building microgrids
(International Journal of Electrical Power & Energy Systems. vol. 100, pp. 1 - 9, 2018-09)Article de revueLibre accès -
CVD du carbure de silicium à partir du système SiHxCl4-x/CyHz/H2 : étude expérimentale et modélisation
(Bordeaux, 2016-09-23)Thèses de doctorat -
Cyber harcèlement au travail : revue de la littérature anglophone
(Communication & Organisation. vol. Communication & Organisation, n° 54, pp. 171-188, 2019-02-21)Article de revue