Listar por autor "LAGOUTTE, Julien"

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Aspects pénaux du paternalisme moderne

De l’atteinte non négligeable à l’environnement à la réparation intégrale : Le droit constitutionnel au secours de la responsabilité environnementale ?

Environnement - Procédure pénale environnementale

Esquisse d’un droit pénal de l’environnement rêvé : pour une protection pénale des communs, entre droit commun et droit hors du commun

Incriminer le réchauffement climatique

Indifférence de la faute de l’enfant auteur du dommage et prévalence de la responsabilité parentale sur celle des associations sportives : La lourde charge (juridique) d’être parent

Indifférence de la faute de l’enfant auteur du dommage et prévalence de la responsabilité parentale sur celle des associations sportives : la lourde charge (juridique) d’être parent

Joyeux Noël ? Regard sur la Loi n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée

Juger les fous ? Juger les enfants ? Réflexions sur les limites naturelle de la reponsabilité pénale

L'écologisme en droit pénal : Illustrations jurisprudentielles

La justification des infractions écologistes : L’état de nécessité et la légitime défense

La légitime défense environnementale : Inspirations puisées dans l’œuvre d’Hayao Miyazaki (et d’Isao Takahata)

La pertinence du concept de patrimoine pour la protection pénale de l’environnement

La protection différenciée du vivant : Spécisme, antispécisme (et au-delà) du droit pénal français ?

La révolution n’a pas été légiférée. Réflexions sur le titre VII la Loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Le chapitre v de la loi n°2020-1672 du 24 décembre 2020 (et quelques autres évolutions acquises et à venir du droit pénal de l'environnement) : La justice environnementale relevée ?

Le droit pénal face au changement climatique : Echelon global

Le principal et l’accessoire des dispositions pénales de la Loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Le principe de concentration des moyens au tamis de la compétence civile du juge pénal

Les conditions de la responsabilité en droit privé : éléments pour une théorie générale de la responsabilité juridique

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